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Cote : Edpt 482 1A1Période : 1793 - 1793Fonds : Archives communales de TilleuxExtrait de la notice :
…assemblée nationale…
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Cote : 66 J 23 à 61Période : 1978 - 1988Fonds : Fonds Christian PierretExtrait de la notice :
…Assemblée nationale.…
…Assemblée nationale…
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Cote : 40 J 260 à 269Période : 1893 - 1893Extrait de la notice :
…Élections à l'Assemblée nationale.…
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Cote : 1 Fi 41Période : 1848 - 1848Extrait de la notice :
…Assemblée nationale 1848. Huot (des Vosges).…
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Cote : 43 H 29Période : 1791 - 1791Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…Application des lois de l'Assemblée nationale.…
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Cote : 66 J 56Période : 1982 - 1983Fonds : Fonds Christian PierretExtrait de la notice :
…Documentation : Assemblée nationale, Bulletin du groupe socialiste.…
…Assemblée nationale…
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Cote : BR 8187Période : 1962 - 2018Fonds : Brochures BRExtrait de la notice :
…Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale…
…Rapport des commissaires de l'Assemblée nationale envoyés dans les départemens du Rhin et des Vosges…
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Cote : 40 J 253Période : 1885 - 1885Extrait de la notice :
…Candidature à l'Assemblée nationale : compte rendu de l'assemblée plénière des délégués républicains…
…Assemblée nationale…
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Cote : 40 J 256Période : 1892 - 1892Extrait de la notice :
…Élections à l'Assemblée nationale de 1892. – Proposition à Charles Ferry de représenter l'Inde française…
…Assemblée nationale…
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Cote : Edpt 120 2D2Période : 1790 - 1792Fonds : Archives communales de CousseyExtrait de la notice :
…Enregistrement des lettres-patentes et proclamations du roi et des décrets de l’assemblée nationale :…