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Assemblée Nationale

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data.culture.fr : assemblée nationale

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  • 1796, juin - 1799, août
    Cote : 54CP/594
    Période : 1796 - 1799
    Fonds : Correspondance politique / Hollande
    Extrait de la notice :

    …Bulletins de l'Assemblée nationale et du Corps législatif bataves.…

  • Gouvernements socialiste et monarchistes
    Cote : 455QO/87
    Période : 1919 - 1922
    Fonds : Conférence de la Paix et Conférence des Ambassadeurs / Série E : Réglements territoriaux
    Extrait de la notice :

    …Levien en Autriche et demandes d'extradition, propagande défaitiste autrichienne, élection de l'Assemblée nationale…

    …gouvernement bolchévique, projets de loi en contradiction avec le Traité de Trianon, dissolution de l'Assemblée nationale…

  • Clichés 60491-61112
    Cote : 21MA/2/61
    Période : 1956 - 1956
    Fonds : MAROC / Fonds Jacques BELIN
    Extrait de la notice :

    …musique : les journalistes se rendent compte des travaux de transformations pour la future assemblée nationale…

    …-60831   Au lendemain de l'inauguration par S.M. le sultan, séance de travail du bureau de l'assemblée nationale…

    …' Poste.     60923 -60938   Dans les jardins de la Mamounia, S.M. le sultan vient présider l'assemblée nationale…

  • 386QO/10
    Cote : 386QO/10
    Période : 1939 - 1940
    Fonds : Papiers 1940 / Baudouin
    Extrait de la notice :

    …Déclaration au Journal de Genève à la suite du vote de l'Assemblée nationale abolissant la Constitution…

  • Clichés 73340-74926
    Cote : 21MA/2/81
    Période : 1959 - 1959
    Fonds : MAROC / Fonds Jacques BELIN
    Extrait de la notice :

    …l'anniversaire de SAI l'empereur d'Iran. 26 octobre 1959   74563 -74569   Dans la salle de l'assemblée nationale…

    …  SAR le prince Moulay Hassan inaugure la conférence de l'OMS qui se tient dans la salle de l'assemblée nationale…

  • Secrétariat général du Quai d'Orsay / Dossiers thématiques, 1944-1966
    Cote : 235QO
    Période : 1944 - 1966
    Extrait de la notice :

    …(du 18 juin 1954, formation du gouvernement Mendès France, au 30 août, rejet de la CED par l'Assemblée nationale…

  • Clichés 70745-71491
    Cote : 21MA/2/76
    Période : 1958 - 1959
    Fonds : MAROC / Fonds Jacques BELIN
    Extrait de la notice :

    …Planque et Deneux ainsi que de Mr Polizzi, entrepreneur. 19 janvier 1959   71120 -71129   A l'assemblée nationale…

    …  71134 -71139   A la chambre de commerce : conférence de Mr Medhi Ben Barka, président de l'assemblée nationale…

  • Clichés 69998-70744
    Cote : 21MA/2/75
    Période : 1958 - 1958
    Fonds : MAROC / Fonds Jacques BELIN
    Extrait de la notice :

    …-70256   S.M. le roi, accompagné du prince héritier Moulay Hassan, préside l'ouverture de l'assemblée nationale…

    …réunissaient à nouveau pour élire leur président. 8 novembre 1958   70257 -70262   Ouverture de l'assemblée nationale…

  • 1971-1976
    Cote : 183QO/182-183QO/239
    Période : 1971 - 1976
    Fonds : Europe / Bulgarie (1944-1976)
    Extrait de la notice :

    …conseils populaires en vertu de la nouvelle loi électorale adoptée en 1973 ou les sessions de l'Assemblée nationale…

  • Clichés 72269-73003
    Cote : 21MA/2/78
    Période : 1959 - 1959
    Fonds : MAROC / Fonds Jacques BELIN
    Extrait de la notice :

    …des martyrs, obsèques de Monsieur Ahmed Ben Barka, père de Mr Mehdi Ben Barka, président de l'assemblée nationale…

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