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Période : 1800 - 1943Extrait de la notice :
…Occupations temporaires du domaine public maritime…
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Cote : 4 S 12Période : 1846 - 1926Extrait de la notice :
…Rivage de la mer, délimitation du domaine public maritime : communes de Bandol à Toulon…
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Cote : 2Q78Période : 1828 - 1907Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…. - Appartenance au Domaine public (1901).<br>10.…
…Saint-Denis, bras Maho au Brûlé. - Appartenance au Domaine public…
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Cote : 2Q164Période : 1817 - 1909Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…nations et échanges des propriétés du domaine public…
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Cote : 2Q87Période : 1829 - 1899Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…Domaine public maritime . - Législation : copie de l'arr…