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Cote : 1134 W 37Période : 1976 - 1978Fonds : 1134WExtrait de la notice :
…Réseau routier : domaine public, routes de pénétration, équipement « deux roues », ouvrages d’art sur…
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Cote : 1143 W 1047Période : 2014 - 2015Fonds : 1143WExtrait de la notice :
…Aérodrome de Saint-Laurent : demandes d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public départemental…
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Cote : 1144 W 239Période : 1984 - 1984Fonds : 1144WExtrait de la notice :
….- Classement dans le domaine public du Département et projet d'ensemble touristique : notes, correspondance…
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Cote : 1134 W 60Période : 1968 - 1986Fonds : 1134WExtrait de la notice :
…Chemins départementaux, gestion du domaine public, affaires particulières : correspondances, rapports…
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Cote : 1064 W 63Période : 1966 - 1966Fonds : 1064WExtrait de la notice :
…Centre national d'études spatiales (CNES), occupation du domaine public de la rivière de Kourou à Pariacabo…
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Cote : 2Q78Période : 1828 - 1907Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…. - Appartenance au Domaine public (1901).<br>10.…
…Saint-Denis, bras Maho au Brûlé. - Appartenance au Domaine public…
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Cote : 2Q164Période : 1817 - 1909Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…nations et échanges des propriétés du domaine public…
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Cote : 2Q87Période : 1829 - 1899Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…Domaine public maritime . - Législation : copie de l'arr…
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Période : 1816 - 1920Extrait de la notice :
…Conformément à la loi n°79-18 du 3 janvier 1979 sur les archives, ces documents font désormais partie du domaine public…
…Conformément à la loi n°79-18 du 3 janvier 1979 sur les archives, ces documents font désormais partie du domaine public…