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Domaine public

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data.culture.fr : domaine public

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  • Domaine public.
    Cote : 2Q84
    Période : 1859 - 1903
    Fonds : Domaines (2 Q)
    Extrait de la notice :

    …Domaine public.…

  • Ravines, rivières, cours d'eau, divers.
    Cote : 2Q78
    Période : 1828 - 1907
    Fonds : Domaines (2 Q)
    Extrait de la notice :

    …. - Appartenance au Domaine public (1901).<br>10.…

    …Saint-Denis, bras Maho au Br&#xFB;l&#xE9;. - Appartenance au Domaine public…

  • Concessions de terrains.
    Cote : 2Q164
    Période : 1817 - 1909
    Fonds : Domaines (2 Q)
    Extrait de la notice :

    …nations et &#xE9;changes des propri&#xE9;t&#xE9;s du domaine public…

  • Pas géométriques et marines.
    Cote : 2Q87
    Période : 1829 - 1899
    Fonds : Domaines (2 Q)
    Extrait de la notice :

    …Domaine public maritime . - L&#xE9;gislation : copie de l'arr…

  • Domaines (2 Q)
    Cote : 2Q
    Période : 1690 - 1947
    Extrait de la notice :

    …<br>2 Q 84 - Dossier 3 - Domaine public : des arbres qui bordent les routes.…

    …Concessions &#xE0; la soci&#xE9;t&#xE9; des Sucreries coloniales sur le domaine public…

  • Répertoire numérique de la série Z
    Période : 1800 - 1965
    Extrait de la notice :

    …Domaine public : 1 Z 117-121.…

    …Hôtel de ville Personnel 1.2 Finances publiques Biens communaux Cimetière Comptabilité publique Domaine public…

    …Manuel au sujet de l'emplacement des tables et de la mise en place d'une redevance d'occupation du domaine public…

  • Archives des Aciéries THOMÉ-CROMBACK à Nouzonville (1827-2001)
    Période : 1827 - 2001
    Extrait de la notice :

    …Occupation du domaine public : conventions, correspondance (1961-1995). 73 J 1202 Projet d’agrandissement…

    …Occupation du domaine public : conventions, correspondance (1961-1995). 73 J 1202 Projet d’agrandissement…

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