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Cote : 3219 W 11Période : 2005 - 2005Fonds : 3219 W - Direction départementale de l'équipement. - Occupation du sol, autorisations. (1969 - 2009)Extrait de la notice :
…occupation temporaire du domaine public…
…domaine public…
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Cote : 3219 W 14Période : 2005 - 2005Fonds : 3219 W - Direction départementale de l'équipement. - Occupation du sol, autorisations. (1969 - 2009)Extrait de la notice :
…occupation temporaire du domaine public…
…domaine public…
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Cote : 3219 W 1 à 14Période : 1969 - 2009Fonds : 3219 W - Direction départementale de l'équipement. - Occupation du sol, autorisations. (1969 - 2009)Extrait de la notice :
…occupation temporaire du domaine public…
…domaine public…
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Cote : 3219 W 8Période : 2002 - 2004Fonds : 3219 W - Direction départementale de l'équipement. - Occupation du sol, autorisations. (1969 - 2009)Extrait de la notice :
…occupation temporaire du domaine public…
…domaine public…
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Cote : 3219 W 3Période : 2000 - 2004Fonds : 3219 W - Direction départementale de l'équipement. - Occupation du sol, autorisations. (1969 - 2009)Extrait de la notice :
…occupation temporaire du domaine public…
…domaine public…
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Cote : 3219 W 2Période : 2000 - 2001Fonds : 3219 W - Direction départementale de l'équipement. - Occupation du sol, autorisations. (1969 - 2009)Extrait de la notice :
…occupation temporaire du domaine public…
…domaine public…
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Cote : 3219 W 12Période : 2001 - 2005Fonds : 3219 W - Direction départementale de l'équipement. - Occupation du sol, autorisations. (1969 - 2009)Extrait de la notice :
…occupation temporaire du domaine public…
…domaine public…
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Cote : 3219 W 4Période : 1998 - 2003Fonds : 3219 W - Direction départementale de l'équipement. - Occupation du sol, autorisations. (1969 - 2009)Extrait de la notice :
…occupation temporaire du domaine public…
…domaine public…
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Cote : 3219 W 13Période : 2005 - 2006Fonds : 3219 W - Direction départementale de l'équipement. - Occupation du sol, autorisations. (1969 - 2009)Extrait de la notice :
…occupation temporaire du domaine public…
…domaine public…
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Cote : 3219 W 1Période : 1969 - 2005Fonds : 3219 W - Direction départementale de l'équipement. - Occupation du sol, autorisations. (1969 - 2009)Extrait de la notice :
…occupation temporaire du domaine public…
…domaine public…
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