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Cote : 2333 W 50Période : 1996 - 1996Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…Gestion du domaine public maritime : rapports en commission permanente, conventions d'occupation temporaire…
…domaine public…
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Cote : 3219 W 1 à 14Période : 1969 - 2009Fonds : 3219 W - Direction départementale de l'équipement. - Occupation du sol, autorisations. (1969 - 2009)Extrait de la notice :
…domaine public…
…occupation temporaire du domaine public…
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Cote : 3219 W 3Période : 2000 - 2004Fonds : 3219 W - Direction départementale de l'équipement. - Occupation du sol, autorisations. (1969 - 2009)Extrait de la notice :
…domaine public…
…occupation temporaire du domaine public…
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Cote : 3219 W 4Période : 1998 - 2003Fonds : 3219 W - Direction départementale de l'équipement. - Occupation du sol, autorisations. (1969 - 2009)Extrait de la notice :
…domaine public…
…occupation temporaire du domaine public…
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Cote : 3219 W 8Période : 2002 - 2004Fonds : 3219 W - Direction départementale de l'équipement. - Occupation du sol, autorisations. (1969 - 2009)Extrait de la notice :
…domaine public…
…occupation temporaire du domaine public…
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Cote : 3219 W 10Période : 2001 - 2006Fonds : 3219 W - Direction départementale de l'équipement. - Occupation du sol, autorisations. (1969 - 2009)Extrait de la notice :
…domaine public…
…occupation temporaire du domaine public…
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Cote : 3219 W 12Période : 2001 - 2005Fonds : 3219 W - Direction départementale de l'équipement. - Occupation du sol, autorisations. (1969 - 2009)Extrait de la notice :
…domaine public…
…occupation temporaire du domaine public…
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Cote : 2333 W 51Période : 1978 - 1996Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…domaine public…
…occupation temporaire du domaine public…
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