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Cote : 2 M 48Période : 1900 - 1916Fonds : Personnel administratif.Autorités indexées
…Domaine public…
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Cote : 1502W/426Période : 1958 - 1958Extrait de la notice :
…. - Déviation d'ETAMPES, occupation du domaine public.…
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Cote : 1502W/419Période : 1962 - 1969Extrait de la notice :
…Nationale 5 - Déviation de MONTGERON ; métré de travaux ; situation financière ; occupation du domaine public…
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Cote : 1502W/491Période : 1946 - 1955Extrait de la notice :
…. - Occupation du domaine public ; déviation de rivières ; cables ; canalisations : correspondance.…
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Cote : 1502W/471Période : 1954 - 1967Extrait de la notice :
…. - Aménagement, élargissement, comptage, (1955-1963) ; occupation du domaine public, (1954-1961) ; signalisation…
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Cote : EDEPOT45 4D/1Période : 1851 - 1875Extrait de la notice :
…. - Utilisation non autorisée du domaine public : enquête, jugement, transaction, arrêté, correspondance…
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Cote : FRAD084_1 Q 2-29, 32-54, 61, 63-68, 69bis, 100-102, 107, 111-114, 116-130 ; 6 Q 1-33 : 1028 W 233-239 ; 1059 W 154-167 ; 1064 W 404-408, 424-454 ; 1173 W 245-250Période : 1799 - 1986Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Délimitation du domaine public de la Durance (1979-1986).…
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Cote : 18FI/2823Période : 2000 - 2000Fonds : AFFICHESExtrait de la notice :
…domaine public…
…domaine public…
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Cote : 2FI42/97Période : 1996 - 1996Fonds : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIESExtrait de la notice :
…domaine public…
…domaine public…
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Cote : 2FI42/98Période : 1996 - 1996Fonds : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIESExtrait de la notice :
…domaine public…
…domaine public…
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