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Cote : 2 M 48Période : 1900 - 1916Fonds : Personnel administratif.Extrait de la notice :
…Domaine public…
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Cote : Edpt 485 FF3Période : 1776 - 1776Fonds : Archives communales de TrampotExtrait de la notice :
…Domaine public. — Occupation, contentieux : procuration.…
…domaine public…
…Domaine public. — Occupation, contentieux : procuration.…
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Cote : 1502W/426Période : 1958 - 1958Extrait de la notice :
…. - Déviation d'ETAMPES, occupation du domaine public.…
…domaine public…
…. - Déviation d'ETAMPES, occupation du domaine public.…
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Cote : 1502W/419Période : 1962 - 1969Extrait de la notice :
…Route Nationale 5 - Déviation de MONTGERON ; métré de travaux ; situation financière ; occupation du domaine public : plans, correspondance.…
…domaine public…
…Route Nationale 5 - Déviation de MONTGERON ; métré de travaux ; situation financière ; occupation du domaine public : plans, correspondance.…
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Cote : 1502W/491Période : 1946 - 1955Extrait de la notice :
…. - Occupation du domaine public ; déviation de rivières ; cables ; canalisations : correspondance.…
…domaine public…
…. - Occupation du domaine public ; déviation de rivières ; cables ; canalisations : correspondance.…
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Cote : 1502W/471Période : 1954 - 1967Extrait de la notice :
…. - Aménagement, élargissement, comptage, (1955-1963) ; occupation du domaine public, (1954-1961) ; signalisation, (1954-1967) ; aménagement de carrefour…
…domaine public…
…. - Aménagement, élargissement, comptage, (1955-1963) ; occupation du domaine public, (1954-1961) ; signalisation, (1954-1967) ; aménagement de carrefour…
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Cote : EDEPOT45 4D/1Période : 1851 - 1875Extrait de la notice :
…. - Utilisation non autorisée du domaine public : enquête, jugement, transaction, arrêté, correspondance (1851-1875).…
…domaine public…
…. - Utilisation non autorisée du domaine public : enquête, jugement, transaction, arrêté, correspondance (1851-1875).…
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Cote : 1J/648Période : 1549 - 1553Extrait de la notice :
…domaine public…
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Cote : 2FI42/97Période : 1996 - 1996Fonds : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIESExtrait de la notice :
…domaine public…