-
-
Extrait de la notice :
…Domaine public…
-
Cote : 563 W 1245-2Période : 1914 - 1946Extrait de la notice :
…Occupations temporaires du domaine public : réglementation.…
-
Extrait de la notice :
…Actes du pouvoir souverain et domaine public (série A)…
…Actes du pouvoir souverain et domaine public (série A) - Edition hiérarchique…
-
Extrait de la notice :
…Actes du pouvoir souverain et domaine public (série A)…
…Actes du pouvoir souverain et domaine public (série A) - Edition hiérarchique…
-
Cote : 1158 W 416Période : 1947 - 1979Extrait de la notice :
…Gestion du domaine public fluvial - occupations temporaires - association des produits des talus, francs…
…de voirie -affaires diverses (1958-1979) Gestion du domaine public fluvial - contraventions de grande…
…bords, îles et îlots (1948-1969) Gestion du domaine public fluvial - occupations temporaires et permissions…
-
Cote : 1715 W 118Période : 1993 - 2004Extrait de la notice :
…Dégats causés par les tiers au domaine public…
-
Extrait de la notice :
…Actes du pouvoir souverain et domaine public (série A)…
-
Cote : 1158 W 418Période : 1938 - 1981Extrait de la notice :
…Gestion du domaine public fluvial - extraction de matériaux (1938-1981) Gestion du domaine public fluvial…
-
Cote : 1158 W 417Période : 1947 - 1981Extrait de la notice :
…Gestion du domaine public fluvial - prises d'eau (1947-1981) Gestion du domaine public fluvial - police…