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Cote : 2Q84Période : 1859 - 1903Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…Domaine public.…
…Domaine public.…
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Cote : 1 G/COM 267Période : 1832 - 1837Fonds : 1G/COM - Impôts directsExtrait de la notice :
…. - Observations sur les propriétés sorties du domaine public de 1832 à 1837 : états (1832-1837).…
…. - Observations sur les propriétés sorties du domaine public de 1832 à 1837 : états (1832-1837).…
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Cote : 1 G/COM 25Période : 1933 - 1983Fonds : 1G/COM - Impôts directsExtrait de la notice :
…commune, table présentant par année de 1935 à 1980 la répartition de la contenance totale entre les propriétés détaillées aux états de sections et le domaine…
…public, statistiques des propriétés non bâties détaillées sur les états de sections (1933-1983).…
…commune, table présentant par année de 1935 à 1980 la répartition de la contenance totale entre les propriétés détaillées aux états de sections et le domaine…
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Cote : 2Q78Période : 1828 - 1907Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…. - Appartenance au Domaine public (1901).<br>10.…
…. - Appartenance au Domaine public (1897), demande d'enlèvement…
…. - Appartenance au Domaine public (1901).<br>10.…
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Cote : 2Q164Période : 1817 - 1909Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…décret concernant les concessions, aliénations et échanges des propriétés du domaine…
…public (1839).…
…décret concernant les concessions, aliénations et échanges des propriétés du domaine…
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Cote : 3 G/COM 19Période : 1794 - 1964Extrait de la notice :
…Redevances domaniales payées par la ville de Compiègne à l'État pour occupation du domaine public, révision des taux : extrait des délibérations, états…
…Redevances domaniales payées par la ville de Compiègne à l'État pour occupation du domaine public, révision des taux : extrait des délibérations, états…
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Cote : 2Q87Période : 1829 - 1899Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…Domaine public maritime . - Législation : copie de l'arrêté du 5 mai 1807 concernant les ré…
…Domaine public maritime . - Législation : copie de l'arrêté du 5 mai 1807 concernant les ré…
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Cote : 2QPériode : 1690 - 1947Extrait de la notice :
…Concessions à la société des Sucreries coloniales sur le domaine public "rivage de la mer"…
…<br>2 Q 84 - Dossier 3 - Domaine public : des arbres qui bordent les routes.…
…Concessions à la société des Sucreries coloniales sur le domaine public "rivage de la mer"…
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Cote : 57 J 670Période : 1873 - 1930Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…Lecerf Z., "Code-manuel des contraventions de grande voirie et de domaine public" (1889).…
…Lecerf Z., "Code-manuel des contraventions de grande voirie et de domaine public" (1889).…