-
-
-
Cote : 445 W 7Période : 1979 - 1998Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - réaménagement, délimitation et bornage du domaine public : courrier, procès verbal de bornage, plan…
…de division d'une propriété, plan de délimitation du domaine public communal, plan de masse des locaux…
-
Cote : 187 IFA 13/2Période : 1963 - 1991Fonds : Le Couteur, Jean (1916-2010)Extrait de la notice :
…Règlement d’architecture, réglement des occupations sur le domaine public, cahier des clauses particuliéres…
-
Cote : 445 W 108Période : 1982 - 1982Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - création d'une liaison piétonne : plans, devis, arrêté autorisant l'occupation du domaine public…
-
Cote : 187 IFA 77/5Période : 1965 - 1980Fonds : Le Couteur, Jean (1916-2010)Extrait de la notice :
…tranche, 1969; - plan de la zone pavillonnaire, 2° tranche, 1969-1970; - plan de délimitation du domaine public…
-
Cote : 445 W 146Période : 1992 - 1999Fonds : 445WExtrait de la notice :
…comptes rendus de réunion, délibération, autorisation d'occupation d'emplacement situé sur le domaine public…
-
Cote : 439 W 92Période : 1992 - 1995Fonds : 439WExtrait de la notice :
…. - reprise des inversions d'assainissement sur domaine public et domaine privé, appel d'offre restreint…
-
Cote : 152 IFA 2123/1Période : 1960 - 1968Fonds : Gillet, Guillaume (1912-1987)Extrait de la notice :
…. ; - plans de limitation du domaine public maritime, mai-juillet 1960 ; - carte d'état-major avec le…
-
Cote : 2Q78Période : 1828 - 1907Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…. - Appartenance au Domaine public (1901).<br>10.…
…Saint-Denis, bras Maho au Brûlé. - Appartenance au Domaine public…