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Cote : 1 Q 3Période : 1794 - 1798Extrait de la notice :
…domaine public…
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Cote : 1 Q 3Période : 1794 - 1798Extrait de la notice :
…domaine public…
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Cote : 1 Q 1Période : 1794 - 1795Extrait de la notice :
…domaine public…
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Cote : 1 Q 1-3Période : 1794 - 1798Extrait de la notice :
…domaine public…
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Cote : 1 Q 1-2Période : 1794 - 1796Extrait de la notice :
…domaine public…
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Cote : 1 Q 2Période : 1795 - 1796Extrait de la notice :
…domaine public…
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Cote : AI/50/E/36604/1Période : 1966 - 1975Extrait de la notice :
…Chemins départementaux 22 et 30, aménagement et transfert dans le domaine public : notice descriptive…
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Cote : GR/21/R/116Période : 1952 - 1962Extrait de la notice :
…1952-1961) ; (d.2) projet de code du volontariat militaire (1959) ; (d.3) préparation du code du domaine public…
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Cote : GR/9/NN/4/391/2Période : 1918 - 1932Extrait de la notice :
…fluviaux (aménagement de la chute de Kembs, usine hydro-électrique à Huningue, réincorporations au domaine public…
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Cote : GR/4/V/1838Période : 1935 - 1970Fonds : Archives techniques du Génie/Directions et chefferies du Génie : Etablissement de Nice. GR 4V.Extrait de la notice :
…Correspondance, rapports, comptes rendus de la DTG de Nice, décrets de déclassement des immeubles du domaine public…
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Cote : GR/20/R/213Période : 1957 - 1969Extrait de la notice :
…construction de la tour Maine-Montparnasse, rapport sur les constructions privées implantées sur le domaine public…
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Cote : GR/13/T/25Période : 1962 - 1972Extrait de la notice :
…de : Meurthe et Moselle, Moselle et Haut-Rhin (1964, 1969) ; (d. 2) aliénations domaniales du domaine public…
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Cote : GR/4/V/1306Période : 1947 - 1963Fonds : Archives techniques du Génie/Directions et chefferies du Génie : Etablissement de Nice. GR 4V.Extrait de la notice :
…ex-italiens situés dans les territoires rattachés à la France et susceptibles d’être intégrés dans le domaine public…
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Cote : GR/4/V/1433Période : 1953 - 1955Fonds : Archives techniques du Génie/Directions et chefferies du Génie : Etablissement de Nice. GR 4V.Extrait de la notice :
…de casernement de Nice, Jausier et Toulon, état des dépenses d’entretien et de réparation du domaine public…
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Cote : GR/4/V/1836Période : 1945 - 1959Fonds : Archives techniques du Génie/Directions et chefferies du Génie : Etablissement de Nice. GR 4V.Extrait de la notice :
…procès-verbaux de remise au département des Alpes-Maritimes de routes et chemins retranchés du domaine public…
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Cote : GR/4/V/1367Période : 1936 - 1937Fonds : Archives techniques du Génie/Directions et chefferies du Génie : Etablissement de Nice. GR 4V.Extrait de la notice :
…communications du territoire de la chefferie de Nice, le changement d’affectation de terrains du domaine public…
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Cote : GR/4/V/1341Période : 1902 - 1903Fonds : Archives techniques du Génie/Directions et chefferies du Génie : Etablissement de Nice. GR 4V.Extrait de la notice :
…fer Saint-André-Puget-Théniers, à la concession à la commune de Beaulieu-sur-Mer de terrains du domaine public…
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Cote : GR/4/V/1352Période : 1921 - 1923Fonds : Archives techniques du Génie/Directions et chefferies du Génie : Etablissement de Nice. GR 4V.Extrait de la notice :
…mixtes relatives à la cession au service de la navigation aérienne de parcelles de terrain du domaine public…
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Cote : GR/4/V/1334Période : 1959 - 1973Fonds : Archives techniques du Génie/Directions et chefferies du Génie : Etablissement de Nice. GR 4V.Extrait de la notice :
…des servitudes du Fort Masséna, l’hélistation d’Hyères, correspondance portant déclassement du domaine public…
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Cote : GR 3 V 757 - 774Période : 1946 - 1968Extrait de la notice :
…; - état actuel de conservation ; - utilisation prévue ou éventuelle ; - situation domaniale (domaine public…
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Cote : 1 L 1-54Période : 1791 - 1815Extrait de la notice :
…correspondance des administrateurs, dont l'objet ressortit souvent davantage à la sphère privée qu'au domaine public…