Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : Edpt 485 FF3Période : 1776 - 1776Fonds : Archives communales de TrampotExtrait de la notice :
…Domaine public. — Occupation, contentieux : procuration.…
…domaine public…
…Domaine public. — Occupation, contentieux : procuration.…
-
Cote : 2 J 29Période : 1721 - 1791Fonds : Fonds Buvignier-CloüetExtrait de la notice :
…domaine public…
-
Cote : 2 R 8 à 11Période : 1883 - 1929Extrait de la notice :
…Occupation temporaire du Domaine public…
…occupation temporaire du domaine public…
…Occupation temporaire du Domaine public…
-
Cote : Série APériode : 1611 - 1792Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…A - Actes du pouvoir souverain et domaine public…
…A - Actes du pouvoir souverain et domaine public…
-
Cote : 2 R 9Période : 1883 - 1901Extrait de la notice :
…occupation temporaire du domaine public…
-
Cote : 2 R 10Période : 1902 - 1909Extrait de la notice :
…occupation temporaire du domaine public…
-
Cote : 2 R 11Période : 1910 - 1929Extrait de la notice :
…occupation temporaire du domaine public…
-
Cote : 2 R 85Période : 1874 - 1886Extrait de la notice :
…occupation temporaire du domaine public…
-
Cote : 2 R 86Période : 1887 - 1920Extrait de la notice :
…occupation temporaire du domaine public…
-
Cote : 2 R 85 à 86Période : 1874 - 1920Extrait de la notice :
…occupation temporaire du domaine public…
Pagination