Enseignement supérieur

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  • Cote : 19990132/1-19990132/6
    Période : 1992 - 1997
    Extrait de la notice :

    …) -5 : Valorisation de la recherche : Evaluation et valorisation dans les établissements d’enseignement supérieur

  • Cote : 19940742/1-19940742/7
    Période : 1982 - 1987
    Extrait de la notice :

    …Art 5 : Loi sur l’enseignement supérieur, programmes mobilisateurs, tutelle du CESTA (Centre d’Etudes…

    …ministre délégué auprès du ministre de l’Education Nationale chargé de la recherche et de l’enseignement supérieur

  • Cote : 20020195/1-20020195/4
    Période : 1994 - 1997
    Extrait de la notice :

    …Dossiers de Martine Veyret, adjointe du chef du département Art 1-4 : Schémas Régionaux de l’Enseignement Supérieur

    …Intérêt du fond versé Le fond des Schémas régionaux de l'enseignement supérieur et de la recherche provient…

    …prise en compte de la dimension territoriale, sociale et économique du développement de l'Enseignement Supérieur

  • Cote : 20040327/1-20040327/16
    Période : 1989 - 2000
    Extrait de la notice :

    …Relations avec la Délégation Générale pour l’Armement (DGA), les organismes de recherche, l’enseignement supérieur

  • Cote : 20050312/1-20050312/36
    Période : 1982 - 2000
    Extrait de la notice :

    …Art 8 (suite)-9 : Schéma régional de l’enseignement supérieur et de la recherche : Comptes rendus de…

  • Cote : 19950130/1-19950130/37
    Période : 1983 - 1988
    Extrait de la notice :

    …Art 30 : Discours, rapport au ministre sur l’Enseignement supérieur, Conférence de presse, 1987-1988.…

  • Cote : 19990248/1-19990248/21
    Période : 1980 - 1997
    Extrait de la notice :

    …présentait les laboratoires des organismes de recherche, des universités et des établissements d'enseignement supérieur

  • Cote : 19980595/1-19980595/47
    Période : 1982 - 1992
    Extrait de la notice :

    enseignement supérieur

    enseignement supérieur

  • Cote : 19990134/1-19990134/29
    Période : 1980 - 1998
    Extrait de la notice :

    …internationale Art 1 : Généralités : Contrats d’établissement entre l’Etat et les établissements d’enseignement supérieur

    …les volets internationaux des contrats d'établissements entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur

    …Généralités Volets internationaux des contrats d'Etablissements entre l'Etat et les Etablissements d'enseignement supérieur

  • Cote : 19990192/1-19990192/35
    Période : 1993 - 1997
    Extrait de la notice :

    …Demandes d’habilitations de formations, expertises, notes, rapports, 1994-1997 Art 33-34 : Enseignement supérieur

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