Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Réseau de distribution

Source :

data.culture.fr : réseau de distribution

Voir aussi :

gazoduc [53] ; oléoduc [580] ; Pipeline [154]

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Travaux publics.

Cote : 2 O 2060

Période : 1890 - 1927

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1927). Pont, rachat par la commune (1890).…

…Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1927). Pont, rachat par la commune (1890).…
Travaux publics.

Cote : 2 O 1125

Période : 1826 - 1929

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1928-1929). Construction d'un pont (1826-1829).…

…Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1928-1929). Construction d'un pont (1826-1829).…
Travaux publics.

Cote : 2 O 1118

Période : 1913 - 1934

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Réseau de distribution d'énergie électrique, installation (1924-1926).…

…Réseau de distribution d'énergie électrique, installation (1924-1926).…
Travaux publics.

Cote : 2 O 1221

Période : 1908 - 1926

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1925-1926). Pont sur l'Irance, construction (1908-1910).…

…Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1925-1926). Pont sur l'Irance, construction (1908-1910).…
Travaux publics.

Cote : 2 O 259

Période : 1906 - 1932

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1929-1932).…

…Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1929-1932).…
Travaux publics.

Cote : 2 O 2111

Période : 1830 - 1926

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1926). Pont du hameau de Lassera, reconstruction (1830-1833).…

…Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1926). Pont du hameau de Lassera, reconstruction (1830-1833).…
Travaux publics.

Cote : 2 O 1663

Période : 1908 - 1939

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1923-1925).…

…Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1923-1925).…
Généralités

Cote : 2 O 239/339

Période : 1832 - 1937

Fonds : Administration communale : Dijon

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Extension du réseau de distribution, demandes d'indemnisation par des particuliers, demande de captation par le service militaire…

…barrage de Bussy, acquisition de terrains, remplacement de l'aqueduc du Rosoir par une canalisation aboutissant au réservoir de Talant et aménagement d'un réseau…

…de distribution de l'eau de Morcueil, adduction des eaux de la Saône (emprunts).…
Travaux publics.

Cote : 2 O 1965

Période : 1849 - 1926

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Réseau de distribution d'énergie électrique, extension (1926).…

…Réseau de distribution d'énergie électrique, extension (1926).…
Travaux publics, construction d'un réseau de distribution d'énergie électrique

Cote : 2 O 1070

Période : 1926 - 1927

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Travaux publics, construction d'un réseau de distribution d'énergie électrique…

…Travaux publics, construction d'un réseau de distribution d'énergie électrique…

Réseau de distribution

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