Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Réseau de distribution

Source :

data.culture.fr : réseau de distribution

Voir aussi :

gazoduc [53] ; oléoduc [580] ; Pipeline [154]

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Travaux publics.

Cote : 2 O 2078

Période : 1928 - 1928

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Réseau de distribution d'énergie électrique, construction.…

…Réseau de distribution d'énergie électrique, construction.…
Travaux publics.

Cote : 2 O 2454

Période : 1928 - 1929

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Energie électrique, construction d'un réseau de distribution.…

…Energie électrique, construction d'un réseau de distribution.…
Travaux publics.

Cote : 2 O 2463

Période : 1928 - 1930

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Réseau de distribution de l'énergie électrique, concession de la construction.…

…Réseau de distribution de l'énergie électrique, concession de la construction.…
Travaux publics.

Cote : 2 O 1336

Période : 1927 - 1930

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Réseau de distribution d'électricité, construction (1927-1930). Eclairage public, installation (1928-1929).…

…Réseau de distribution d'électricité, construction (1927-1930). Eclairage public, installation (1928-1929).…
Réseau de distribution d'eau

Cote : 2 O 681

Période : 1926 - 1940

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Réseau de distribution d'eau, extensions (1926-1939). Projet supplémentaire d'adduction d'eau : contient des plans (1927-1928).…

…Réseau de distribution d'eau…

…Réseau de distribution d'eau, extensions (1926-1939). Projet supplémentaire d'adduction d'eau : contient des plans (1927-1928).…
Travaux publics, construction d'un réseau de distribution d'énergie électrique

Cote : 2 O 1070

Période : 1926 - 1927

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Travaux publics, construction d'un réseau de distribution d'énergie électrique…

…Travaux publics, construction d'un réseau de distribution d'énergie électrique…
Réseau de distribution

Cote : 2 O 708/41

Période : 1925 - 1926

Fonds : Administration communale : Villy-le-Moutier

Extrait de la notice :

…Réseau de distribution…

…Réseau de distribution…
Travaux publics.

Cote : 2 O 831

Période : 1924 - 1926

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Réseau de distribution d'énergie électrique, construction.…

…Réseau de distribution d'énergie électrique, construction.…
Travaux publics.

Cote : 2 O 1865

Période : 1914 - 1934

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Réseau de distribution publique d'énergie électrique pour l'éclairage publique et privé dans la commune, construction et exploitation par la Société Générale…

…Réseau de distribution publique d'énergie électrique pour l'éclairage publique et privé dans la commune, construction et exploitation par la Société Générale…
Travaux publics.

Cote : 2 O 1118

Période : 1913 - 1934

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Réseau de distribution d'énergie électrique, installation (1924-1926).…

…Réseau de distribution d'énergie électrique, installation (1924-1926).…

Réseau de distribution

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