Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Décès

Source :

data.culture.fr : décès

Voir aussi :

Mortalité [432]

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Tables décennales des naissances, mariages et décès

Cote : 4E18920-4E18921

Période : 1933 - 1962

Extrait de la notice :

…Tables décennales des naissances, mariages et décès…

…Tables décennales des naissances, mariages et décès…
Tables décennales des naissances, mariages et décès

Cote : 4E18920-4E18921

Période : 1933 - 1962

Extrait de la notice :

…Tables décennales des naissances, mariages et décès…

…Tables décennales des naissances, mariages et décès…
4384W - Tribunal d'instance (TI) de Villeurbanne - Justice civile

Cote : 4384W 1-4384W113

Période : 1966 - 1994

Extrait de la notice :

…Dossiers de tutelles majeurs (classés par date de décès et par ordre alphabétique).…
4851W - Département du Rhône - Personnes âgées et handicapées

Cote : 4851W 1-4851W16

Période : 2007 - 2007

Extrait de la notice :

…Dossiers individuels des bénéficiaires habitant dans les communes de l'échantillon géographique du Rhône (décès…
EDEPOT220 - Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset

Cote : EDEPOT220 / 1- EDEPOT220/54

Période : 1625 - 1963

Extrait de la notice :

…dépôt), des registres d'état civil jusqu'en 1901 pour les naissances et 1903 pour les mariages et décès…
1B - Sénéchaussée et siège présidial de Lyon

Cote : 1B 3-1B35, BP 277-BP5630

Période : 1494 - 1791

Extrait de la notice :

….- Papiers du greffe civil, dont les sentences concernant des inventaires après décès, des testaments…

…registres d'insinuations ainsi que des contrats de mariage, des testaments et des inventaires après décès…

…l'ordre des cotes ; ce répertoire dactylographié ainsi que les index manuscrits des inventaires après décès…
271J - Fonds de Françoise Routhier, luxembourgiste

Cote : 271J 1-271J25

Période : 1960 - 2016

Extrait de la notice :

…Claire Auzias, amie de Françoise de 1968 à son décès en 1995, les a consultées pendant six mois à son…

Décès

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