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Décès

Source :

data.culture.fr : décès

Voir aussi :

Mortalité [431]

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  • Registres de l'état-civil conservés en dehors des Archives départementales des Hautes-Alpes
    Cote : AC Briançon 2 E art. 4 ; E-DEPOT 109 GG art. 2-4 ; E-DEPOT 57 GG art. 7-8 ; 3 E art. 2747-8186 ; E DEPOT 9 E art. 3 ; 1 Mi art. 26 ; 5 Mi art. 58-479 ; 1 MiEC art. 67-89 ; 2 MiEC art. 930-933
    Période : 1560 - 1892
    Autorités indexées

    …Décès…

  • Répertoire numérique des registres d'état-civil
    Cote : 2 E art. 215-603 ; 2 E 1 art. 1-19 ; 2 E 2 art. 1-40 ; 2 E 3 art. 1-35 ; 2 E 4 art. 1-18 ; 2 E 5 art. 1-27 ; 2 E 6 art. 1-40 ; 2 E 7 art. 1-15 ; 2 E 8 art. 1-16 ; 2 E 9 art. 1-41 ; 2 E 10 art. 1-42 ; 2 E 11 art. 1-34 ; 2 E 12 art. 1-36 ; 2 E 13 art. 1-13 ;
    Période : 1802 - 1945
    Autorités indexées

    …Décès…

  • Répertoire numérique du fonds
    Cote : 5 NUM 1-8
    Période : 1913 - 1942
    Extrait de la notice :

    …Correspondance annonçant le décès du soldat, photographies, honneurs.…

  • Fonds Pichon-Pellenq
    Cote : 63 NUM 1-6
    Période : 1913 - 1920
    Extrait de la notice :

    …Cahiers d'écoliers ayant appartenus à Louis et Cécile Pichon ; lettre anonçant le décès d'un poilu.…

  • Bordereau de versement de la Direction des services fiscaux des Hautes-Alpes
    Cote : 1527 W 1-81
    Période : 1979 - 2005
    Extrait de la notice :

    …base de l'Enregistrement, de même que les cotes 1527 W 51 à 66, qui correspondent à des fiches de décès…

  • Fonds de l'Enregistrement - Tables des successions et absences
    Période : 1790 - 1968
    Extrait de la notice :

    …Ces tables renvoient aux registres des mutations par décès.…

    …Les tables décrites dans cet instrument de recherche, appelées tables des décès ou tables des successions…

    …formalités : tables des vendeurs et acquéreurs, table des contrats de mariages, table des testaments, des décès…

  • Bordereau de versement de la Direction des politiques de prévention et d'action sociale du Conseil général des Hautes-Alpes
    Cote : 1529 W 1-18
    Période : 1996 - 2003
    Extrait de la notice :

    …Après décès de la personne, le Conseil général a la possibilité de récupérer une partie des sommes versées…

  • Hôpital-hospice de Villes-sur-Auzon
    Extrait de la notice :

    …Population hospitalière : registres matricules (1862-1912), registres des décès (1850-1923).…

  • 1 V - Clergé des cultes catholique et non catholiques.
    Cote : 1 V 1 à 110
    Période : 1742 - 1906
    Extrait de la notice :

    …des desservants et de la correspondance relative à ces décès.…

    …Les actes de décès des desservants sont classés ici car ils déterminent la nomination des desservants…

    …proposées par l’évêque, des demandes de renseignements et d’avis sur ces nominés, ainsi que les actes de décès…

  • Répertoire des registres paroissiaux et état civil
    Cote : 7 E 54 art. 1-29 ; 7 E 1 art. 1-26 ; 7 E 2 art. 1-36 ; 7 E 3 art. 1-48 ; 7 E 4 art. 1-67 ; 7 E 5 art. 1-12 ; 7 E 6 art. 1-11 ; 7 E 7 art. 1-64 ; 7 E 8 art. 1-35 ; 7 E 9 art. 1-21 ; 7 E 10 art. 1-27 ; 7 E 11 art. 1-62 ; 7 E 12 art. 1-50 ; 7 E 13 art. 1-18 ;
    Période : 1500 - 1952
    Extrait de la notice :

    …mariages S : sépultures Après 1790 N : naissances PM : publications de mariage M : mariages D : décès…

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