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Cote : 63 JPériode : 1672 - 1895Extrait de la notice :…décès…
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Cote : 35 JPériode : 1200 - 1990Extrait de la notice :
…décès…
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Cote : 6855 W 1 - 247Période : 1969 - 1991Extrait de la notice :
…. - Contrôle fiscal des mutations par décès : fiches de décès et déclarations de successions.…
…Service de la Fiscalité immobilière de Muret. - Contrôle fiscal des mutations par décès : fiches de décès…
…Aucune élimination Les fiches décès sont classées chronologiquement selon la date du décès de la personne…
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Cote : 6909 W 1 - 365Période : 1969 - 1995Extrait de la notice :
…. - Contrôle fiscal des mutations par décès : fiches de décès et déclarations de successions.…
…de décès et déclarations de successions.…
…Service de la Fiscalité immobilière de Saint-Gaudens. - Contrôle fiscal des mutations par décès : fiches…
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Cote : 7807 W 1 - 194Période : 1969 - 1985Extrait de la notice :
…. - Contrôle fiscal des mutations par décès : fiches de décès et déclarations de successions.…
…fiches de décès et déclarations de successions.…
…Service de la Fiscalité immobilière de Toulouse Sud-est. - Contrôle fiscal des mutations par décès :…
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Cote : 8209 W 1 - 52Période : 1986 - 1989Extrait de la notice :
…. - Contrôle fiscal des mutations par décès : fiches de décès et déclarations de successions.…
…fiches de décès et déclarations de successions.…
…Service de la Fiscalité immobilière de Toulouse Sud-est. - Contrôle fiscal des mutations par décès :…
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Cote : 8083 W 1 - 83Période : 1980 - 1987Extrait de la notice :
…. - Contrôle fiscal des mutations par décès : fiches de décès et déclarations de successions.…
…: fiches de décès et déclarations de successions.…
…Fiscalité immobilière de Toulouse Sud-ouest, secteur Toulouse Ouest. - Contrôle fiscal des mutations par décès…
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Cote : 8084 W 1 - 72Période : 1980 - 1987Extrait de la notice :
…. - Contrôle fiscal des mutations par décès : fiches de décès et déclarations de successions.…
…: fiches de décès et déclarations de successions.…
…immobilière de Toulouse Sud-ouest, secteur Toulouse Sud-ouest. - Contrôle fiscal des mutations par décès…
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Cote : 6903 W 1 - 166Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…. - Contrôle fiscal des mutations par décès : fiches de décès et déclarations de successions.…
…: fiches de décès et déclarations de successions.…
…Toulouse Sud-ouest, secteurs Toulouse Sud-Ouest et Toulouse Ouest. - Contrôle fiscal des mutations par décès…
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Cote : H dépôt 7Période : 1946 - 1991Extrait de la notice :
…de l'hôpital Purpan : registres et répertoires d'entrées et de sorties, registes et répertoires des décès…
…Il s’agit de registres d’entrées et sorties ; des registres de décès et registres des inventaires qui…
