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Cote : 1 J 494/60Période : 1768 - 1920Autorités indexées
…Décès…
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Cote : 1 J 557/4Période : 1915 - 1915Autorités indexées
…Décès…
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Cote : 1 L 174Période : 1790 - 1799Extrait de la notice :
…signatures, authentification : (An II-An VII) ; - Services, organisation ; - Permanence ; - Destitution, décès…
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Cote : 1 L 209Extrait de la notice :
…Population, mouvement (par cantons et départements), naissances, mariages, divorces, décès : états mensuels…
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Cote : 1 L 210Période : 1795 - 1796Extrait de la notice :
…Naissances, mariages, divorces, décès : tableaux statistiques (An IV) - Canton de Béard ; - Canton de…
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Cote : 1 S 11310Période : 1901 - 1919Fonds : 1 S - Ponts et ChausséesExtrait de la notice :
…Cantonnier blessé, secours : rapport de l'ingénieur (1901) ; CHAMPLEMY, décès d'un cantonnier, paiement…
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Cote : 8 S 8214Période : 1901 - 1901Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Mineurs, enquête sur les décès (décès dus à la tuberculose et à l'anthracose).…
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Cote : 19990093/1-19990093/33Période : 1963 - 1994Extrait de la notice :
…permet d'établir des satistiques de l'état civil lors de l'enregistrement des naissances, mariages, décès…
…Sommaire Art 1-32 : Statistiques relatives aux décès, établies d’après l’Etat-civil, fichiers informatiques…
…Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), statistiques de l'état civil, décès…
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Cote : 20190408/5Période : 1963 - 2007Extrait de la notice :
…ordre du jour, comptes rendus de réunions, tableaux récapitulatifs, charte, modèle de certificat de décès…
…, circulaires et projet, extraits de et de textes législatifs, modèles de certificat de décès et de…
…Légifrance JO Comité de pilotage sur la télétransmission du certificat de décès, préparation…
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Période : 1955 - 1997Extrait de la notice :
…Certificats de décès…
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Cote : 19990093/3Période : 1965 - 1965Extrait de la notice :
…Fichier informatique des décès.…
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Cote : 19990093/6-19990093/12Période : 1968 - 1974Extrait de la notice :
…Fichiers informatiques des décès.…
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Cote : 19970274/51-19970274/59Période : 1954 - 1982Extrait de la notice :
…Dossiers individuels "décès" . 1958-1976.…