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Cote : 41 ETP 138/3548Période : 1763 - 1763Extrait de la notice :
…ses observations sur deux copies de lettres à lui adresser par M. de Chauvelin et relatives, l'une à la libre circulation des eaux-de-vie, l'autre à la règlementation…
…ses observations sur deux copies de lettres à lui adresser par M. de Chauvelin et relatives, l'une à la libre circulation des eaux-de-vie, l'autre à la règlementation…
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Cote : E-dépôt 37/306 - 6 F 2Période : 1914 - 1919Extrait de la notice :
…Règlementation des loyers : liste, circulaires, correspondance. 1914-1919.…
…Règlementation des loyers : liste, circulaires, correspondance. 1914-1919.…
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Cote : 229 J 30Période : 1909 - 1936Fonds : Fonds Cédric trochutExtrait de la notice :
…Réglementation. - copies de décret et circulaires sur les boissons alcoolisées (1909-1936). - décret du 1er mai 1909 portant règlement d'administration…
…Réglementation. - copies de décret et circulaires sur les boissons alcoolisées (1909-1936). - décret du 1er mai 1909 portant règlement d'administration…
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Cote : 67 J 759Période : 1993 - 1996Extrait de la notice :
…zone de "Tout vent" (restaurant et activités), zone de "Milan" - tranche n°1 (activités), parking de la maison de la forêt (estimation), note sur la réglementation…
…zone de "Tout vent" (restaurant et activités), zone de "Milan" - tranche n°1 (activités), parking de la maison de la forêt (estimation), note sur la réglementation…
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Cote : 67 J 91Période : 1894 - 1983Extrait de la notice :
…l'Economie et des Finances, relative aux difficultés liées au financement du stockage et des exportations de cognac (5 février 1970) ; mise en bouteille, réglementation…
…l'Economie et des Finances, relative aux difficultés liées au financement du stockage et des exportations de cognac (5 février 1970) ; mise en bouteille, réglementation…
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Cote : 67 J 772Période : 1968 - 1998Extrait de la notice :
…Montlieu-la-Garde : administration : statuts (11 mai 1970), plaquette de présentation, objectif et fonctionnement (5 novembre 1996), arrêté du 27 juin 1996 portant réglementation…
…Montlieu-la-Garde : administration : statuts (11 mai 1970), plaquette de présentation, objectif et fonctionnement (5 novembre 1996), arrêté du 27 juin 1996 portant réglementation…
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Cote : 67 J 724Période : 1979 - 1990Extrait de la notice :
…procès-verbal de visite (19 novembre 1985), correspondances adressées à et par Louis Joanne (1979-1990), plans, enquête sur l'état de dépendance (1986), règlementation…
…procès-verbal de visite (19 novembre 1985), correspondances adressées à et par Louis Joanne (1979-1990), plans, enquête sur l'état de dépendance (1986), règlementation…
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Cote : 208 J 82Période : 1922 - 2008Extrait de la notice :
…éligible, candidatures, liste électorale, feuilles d'émargements, modèles de scrutins, procès-verbal d'élections, procès-verbal de carence (1984-2007) ; Règlementation…
…éligible, candidatures, liste électorale, feuilles d'émargements, modèles de scrutins, procès-verbal d'élections, procès-verbal de carence (1984-2007) ; Règlementation…
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Cote : 41 ETP 159/4271Extrait de la notice :
…Les signataires déclarent qu'ils ignoraient la règlementation à eux opposée, que si cette prohibition a eu pour but d'empêcher l'envoi des peilles à l'étranger…
…Les signataires déclarent qu'ils ignoraient la règlementation à eux opposée, que si cette prohibition a eu pour but d'empêcher l'envoi des peilles à l'étranger…
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Cote : 189 J 4Période : 1972 - 2003Extrait de la notice :
…1972 (10 membres, à savoir 1 président et 1 secrétaire, qui sont ceux de l'amicale d'Oranienburg, 4 représentants la FNDIRP, 4 représentants l'UNADIF) ; règlementation…
…1972 (10 membres, à savoir 1 président et 1 secrétaire, qui sont ceux de l'amicale d'Oranienburg, 4 représentants la FNDIRP, 4 représentants l'UNADIF) ; règlementation…