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Cote : B/1999/27/24-123Période : 1997 - 1997Fonds : Etudes urbaines, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP)Extrait de la notice :
…Cahier de réglementation.…
…Cahier de réglementation.…
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Cote : B/2004/10/113-479Période : 1985 - 1986Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…Projet de réglementation en matière de publicité.…
…Projet de réglementation en matière de publicité.…
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Cote : E/81/02/1-1(3)Période : 1963 - 1988Extrait de la notice :
…Affaires générales (fin) : charte culturelle (1975) ; Autres ; (1964-1980) ; Réglementation (1980) ; Association (1985) ; Travaux, subvention (1963-1988…
…Affaires générales (fin) : charte culturelle (1975) ; Autres ; (1964-1980) ; Réglementation (1980) ; Association (1985) ; Travaux, subvention (1963-1988…
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Cote : B/2004/10/73-324Période : 1986 - 1988Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…Procédure de demande de modification : réglementation de la publicité, correspondance, dossier présenté à la Commission nationale du secteur sauvegardé…
…Procédure de demande de modification : réglementation de la publicité, correspondance, dossier présenté à la Commission nationale du secteur sauvegardé…
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Cote : B/2004/10/152-643Période : 1985 - 1994Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…Procédure : projet de réglementation de la publicité, projets de plan de sauvegarde et de mise en valeur et de règlements, fichier d'immeubles, enquête…
…Procédure : projet de réglementation de la publicité, projets de plan de sauvegarde et de mise en valeur et de règlements, fichier d'immeubles, enquête…
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Cote : B/2004/10/104-455Période : 1977 - 1989Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…mise en valeur, rapport faisant le point sur l'évolution de l'étude, enquête publique, comptes rendu de la Commission nationale du secteur sauvegardé, réglementation…
…mise en valeur, rapport faisant le point sur l'évolution de l'étude, enquête publique, comptes rendu de la Commission nationale du secteur sauvegardé, réglementation…
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Cote : E/81/33/37-101(1)Période : 1918 - 1941Extrait de la notice :
…Correspondance : Faits de guerre ; Demande d'autorisation de travaux ; Travaux effectués sans autorisation ; Réglementation des enseignes ; Dommages de…
…Correspondance : Faits de guerre ; Demande d'autorisation de travaux ; Travaux effectués sans autorisation ; Réglementation des enseignes ; Dommages de…
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Cote : E/81/06/24-287Période : 1928 - 1955Extrait de la notice :
…Correspondance : travaux, demande d'autorisation et financement (1928-1931) ; Zone de protection, réglementation de l'affichage (1931-1934).…
…Correspondance : travaux, demande d'autorisation et financement (1928-1931) ; Zone de protection, réglementation de l'affichage (1931-1934).…
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Cote : B/2004/10/167-702Période : 1987 - 2001Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…Procédure en vue de la révision : projet de révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur, projet de réglementation de la publicité, enquête publique…
…Procédure en vue de la révision : projet de révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur, projet de réglementation de la publicité, enquête publique…