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Réglementation

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data.culture.fr : réglementation

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  • Réglementation locale : publications du Gouvernement de la Guadeloupe (1788-1947)
    Cote : 3 K 1-173 ; 3 K 1 1-87
    Période : 1788 - 1947
    Extrait de la notice :

    …Réglementation locale : publications du Gouvernement de la Guadeloupe (1788-1947)…

  • Arrêtés des gouverneurs (1857-1947)
    Cote : 4 K 1-198
    Période : 1857 - 1947
    Extrait de la notice :

    …réglementation…

    …réglementation…

  • Le Journal officiel (1876-1947)
    Cote : 2 K 1/1-659 ; 2 K 2/1-186 ; 2 K 3/1-108 ; 2 K 4/1-176 ; 2 K 5/1-10
    Période : 1876 - 1958
    Extrait de la notice :

    …règlementation…

    …règlementation…

  • Travail (10 M)
    Période : 1839 - 1940
    Extrait de la notice :

    …Ces dossiers reflètent l'activité du préfet en matière de réglementation (repos hebdomadaire, durée du…

  • Police (4 M)
    Période : 1950
    Extrait de la notice :

    …d'informations, allant du contrôle des associations, des réfugiés politiques ou des anarchistes, et de la réglementation…

  • Commerce et tourisme (8 M)
    Période : 1946
    Extrait de la notice :

    …: législation ; réglementation. 1813-1897 8 M 86 1813-1820 8 M 87 1821-1830 8 M 88 1831-1860…

    …8 M 89 1861-1897 8 M 90-91 Carburants. 1867-1940 8 M 90 Réglementation de la vente des huiles de…

    ….......................................................................................... 10 Réglementation…

  • Conseil général du département et commission départementale (1834-1946)
    Cote : 1 N 1-182
    Période : 1834 - 1946
    Extrait de la notice :

    …collection des procès-verbaux imprimés, dépassant la limite chronologique de 1946/1947 fixée par la réglementation…

  • Industrie et artisanat (9 M)
    Période : 1945
    Extrait de la notice :

    …Cours supplémentaires d’apprentissage de Limoges : réglementation ; programme ; fonctionnement. 1911-…

    …situation de ces entreprises et à leur personnel. 1933-1939 9 M 38 Distilleries : instructions et réglementation…

    …Cours supplémentaires d’apprentissage de Limoges : réglementation ; programme ; fonctionnement. 1911-…

  • Postes et télécommunications (6 P)
    Période : 1796 - 1956
    Extrait de la notice :

    …Réglementation générale. — « Vocabulaire n° 10 » : codes destiné au chiffrage des télégrammes de service…

    …Postes d’émissions d’acheteurs : listes et indicatifs ; réglementation des postes privés et des stations…

    …T.S.F. – Radiodiffusion P 580 Appareils récepteurs : déclarations, lutte contre les parasites, réglementation…

  • Recrutement et carrière militaire (1889-1946)
    Cote : 1 R 1-506
    Période : 1889 - 1946
    Extrait de la notice :

    …départementales, précise que les centres et bureaux du service national d'outre-mer font « l'objet d'une réglementation…

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