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Cote : 1992 8 1 à 290Période : 1930 - 1993Extrait de la notice :
…pour quelques employés de la filature ainsi que de nombreux dossiers portant aussi bien sur la réglementation…
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Cote : 8 S 1 - 726Période : 1796 - 1971Extrait de la notice :
…On trouvera, pour commencer, des dossiers généraux de réglementation et d'organisation du service (Préfecture…
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Cote : 1988 6 1 à 786Période : 1910 - 1987Extrait de la notice :
…travaux, de la documentation sur les constructions navales française et mondiale et sur leur réglementation…
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Cote : 2893 W 1 - 355Période : 1875 - 2014Extrait de la notice :
…La réglementation générale, les doublons, les brouillons et notes manuscrites, les pièces comptables…
…La réglementation générale, les doublons, les brouillons et notes manuscrites, les pièces comptables…
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Cote : 130 AQ 1 à 103 et 1996 84 M1 à M2Période : 1838 - 1968Extrait de la notice :
…Pour les importations, c'est toute la règlementation qui découle du fait que l'Etat est le seul acheteur…
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Cote : 7 M 1 - 859Période : 1799 - 1969Extrait de la notice :
…Le fonds ouvre sur des dossiers d'ensemble sur la politique agricole (études, enquêtes, règlementation…