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Cote : 2671WPériode : 1979 - 2018Extrait de la notice :
…Préservation, mise en valeur et gestion du parc, mise en œuvre de la réglementation en matière d'aménagement…
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Cote : 1400 W 1-4Période : 1981 - 2000Extrait de la notice :
…Versement du bureau de la réglementation générale et des élections de la Préfecture des Hautes-Alpes…
…Bordereau de versement du bureau de la réglementation générale et des élections de la Préfecture des…
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Cote : 1355 W 1-13Période : 1997 - 2002Extrait de la notice :
…Versement du bureau de la réglementation et des élections de la Préfecture des Hautes-Alpes…
…Bordereau de versement du bureau de la réglementation et des élections de la Préfecture des Hautes-Alpes…
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Cote : 1402 W 1-18Période : 1983 - 2005Extrait de la notice :
…Versement du bureau de la réglementation générale et des élections de la Préfecture des Hautes-Alpes…
…Bordereau de versement du bureau de la réglementation générale et des élections de la Préfecture des…
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Cote : 1401 W 1-12Période : 1966 - 2002Extrait de la notice :
…Versement du bureau de la réglementation générale et des élections de la Préfecture des Hautes-Alpes…
…Bordereau de versement du bureau de la réglementation générale et des élections de la Préfecture des…
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Cote : 1354 W 1-34Période : 1924 - 2002Extrait de la notice :
…Versement du bureau de la réglementation et des élections de la Préfecture des Hautes-Alpes…
…Bordereau de versement du bureau de la réglementation et des élections de la Préfecture des Hautes-Alpes…
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Cote : 1589 W 1-13Période : 1928 - 2007Extrait de la notice :
…Bureau de la Réglementation sanitaire. Bureau de la Santé et de l'Environnement…
…Bureau de la Réglementation sanitaire. Bureau de la Santé et de l'Environnement…
…Bureau de la Réglementation sanitaire. Bureau de la Santé et de l'Environnement…
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Cote : 2521W/1-38Période : 1991 - 2010Extrait de la notice :
…Enfin, les dossiers de règlementation des boisements - qui visent à établir un bon équilibre entre zones…
…2521W Remembrement rural, études sur la liaison Saône-Rhin et règlementation des boisements.…
…Remembrement rural, études d'aménagement sur le tracé de la liaison Saône-Rhin et règlementation des…
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Cote : 1483 W 1-9Période : 1990 - 1999Extrait de la notice :
…Bordereau de versement du Bureau de la règlementation générale et des élections de la Préfecture des…
…Bordereau de versement du Bureau de la règlementation et des élections de la Préfecture des Hautes-Alpes…
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Cote : 1482 W 1-4Période : 1984 - 2006Extrait de la notice :
…Bordereau de versement du bureau de la règlementation générale et des élections de la Préfecture des…
…Bordereau de versement du bureau de la règlementation générale et des élections de la Préfecture des…