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Cote : 3 K 1-173 ; 3 K 1 1-87Période : 1788 - 1947Extrait de la notice :
…Réglementation locale : publications du Gouvernement de la Guadeloupe (1788-1947)…
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Cote : 4 K 1-198Période : 1857 - 1947Extrait de la notice :
…réglementation…
…réglementation…
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Cote : 2 K 1/1-659 ; 2 K 2/1-186 ; 2 K 3/1-108 ; 2 K 4/1-176 ; 2 K 5/1-10Période : 1876 - 1958Extrait de la notice :
…règlementation…
…règlementation…
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Cote : 1 N 1-182Période : 1834 - 1946Extrait de la notice :
…collection des procès-verbaux imprimés, dépassant la limite chronologique de 1946/1947 fixée par la réglementation…
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Cote : 1 R 1-506Période : 1889 - 1946Extrait de la notice :
…départementales, précise que les centres et bureaux du service national d'outre-mer font « l'objet d'une réglementation…
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Période : 1945 - 1994Extrait de la notice :
…CW/6/433 Avis n° 1998Médaille d’honneur du travail [Rappel de la réglementation en vigueur.…
…Allocations de chômage partiel, rappel de la réglementation [lettres noires sur fond blanc] / [Régie…
…Rappel de la réglementation du stationnement [lettres noires sur fond blanc] / [Régie nationale des usines…