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Cote : 2 M 1-40Période : 1800 - 1942Extrait de la notice :
…. - Les liasses 2 M 27-40 sont consacrées au personnel de la préfecture : réglementation du travail,…
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Cote : 8 M 1-33Période : 1800 - 1941Extrait de la notice :
…Les documents concernant la réglementation forment un ensemble peu important (8 M 5 et 6, 33, 1910-1941…
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Cote : 10 M 1-49Période : 1819 - 1955Extrait de la notice :
…l'organisation du travail et sur les salaires , ce n'est qu'à partir des années 1890 que la réglementation…
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Cote : 6 M 1-294Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…mercuriales (6 M 231 à 264) renvoient à trois aspects principaux de l'intervention préfectorale : réglementation…
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Cote : 5 R 1-19Période : 1805 - 1939Extrait de la notice :
…fonction de trois grandes thématiques : l'organisation de la gendarmerie dans le département (règlementation…
…fonction de trois grandes thématiques : l'organisation de la gendarmerie dans le département (règlementation…
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Cote : JPériode : 1361 - 2022Extrait de la notice :
…de classement À la différence des archives publiques, les archives privées échappent à toute réglementation…
…de classement À la différence des archives publiques, les archives privées échappent à toute réglementation…
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Cote : 2 C 1-1744Période : 1693 - 1827Extrait de la notice :
…veut cerner très exactement le contenu de ces registres, il devra analyser année par année la réglementation…
…D'abord, des transcriptions intégrales des donations prévues par la règlementation, bien qu'assez rare…
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Période : 1874 - 1971Extrait de la notice :
…SUYROT (Jean de) VUATINE Léon WALEWSKI Roger SG PAM Siège 02594/41 Rémunération 1964-1965 - 6 Réglementation…
…SUYROT (Jean de) VUATINE Léon WALEWSKI Roger SG PAM Siège 02594/41 Rémunération 1964-1965 - 6 Réglementation…
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Période : 1684 - 1970Extrait de la notice :
…Berlemont (1915). 13441 Règlementation des appareils à vapeur au royaume de Belgique : arrêtés et instructions…
…Berlemont (1915). 13441 Règlementation des appareils à vapeur au royaume de Belgique : arrêtés et instructions…