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Cote : 1E/COM1-122Période : 1792 - 1907Extrait de la notice :
…État civil / Réglementation - Compiègne…
…État civil / Réglementation - Compiègne…
…État civil / Réglementation - Compiègne…
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Période : 1790 - 1997Extrait de la notice :
…En effet, elle permet de retracer l’évolution de la réglementation du statut de fonctionnaire, l’évolution…
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Période : 1790 - 1996Extrait de la notice :
…Gestion du personnel : plans, listes nominatives, réglementation, arrêtés, bulletins de paie, états des…
…, fiches comptables, subventions, inventaires, menus, brochures, réglementation, évaluations du personnel…
…fiches de renseignements, états de paiement, statistiques, programmes d’examen et de concours, réglementation…
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Cote : 1W/SCM1-95Période : 1966 - 2014Extrait de la notice :
…archives publiques ont été versées et confiées au service des archives intercommunales selon la réglementation…
…archives publiques ont été versées et confiées au service des archives intercommunales selon la réglementation…
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Cote : 1W/SEAVBA1-3Période : 1988 - 1998Extrait de la notice :
…archives publiques ont été versées et confiées au service des archives intercommunales selon la réglementation…
…archives publiques ont été versées et confiées au service des archives intercommunales selon la réglementation…
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Cote : 2J/COM1-335Période : 1890 - 1967Extrait de la notice :
…Classement à la pièce Conditions d’accès Le fonds est librement communicable, sous réserve de la réglementation…
…Classement à la pièce Conditions d’accès Le fonds est librement communicable, sous réserve de la réglementation…
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Période : 1790 - 1948Extrait de la notice :
…églises, demande de jouissance gratuite des églises Saint-Vaast et Notre-Dame par les abbés, réglementation…
…églises, demande de jouissance gratuite des églises Saint-Vaast et Notre-Dame par les abbés, réglementation…
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Période : 1714 - 1990Extrait de la notice :
…de recensement des travailleurs étrangers par établissements. 7 F 13 Travail des enfants. - Réglementation…
…exception Armentières – Répertoire numérique détaillé de la série F 13 7 F – Travail 7F1 Réglementation…
…filateurs, les salaires des tisserands, les types d’étoffes, des machines, listes des commerçants ; Réglementation…
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Cote : 1W/CCBA1-239Période : 1992 - 2017Extrait de la notice :
…archives publiques ont été versées et confiées au service des archives intercommunales selon la réglementation…
…archives publiques ont été versées et confiées au service des archives intercommunales selon la réglementation…
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Cote : 29POI/1/1-125Période : 1945 - 1956Extrait de la notice :
…précisément aux conflits sociaux s'y rattachant (indemnités mensuelles des conseillers techniques, réglementation…
…précisément aux conflits sociaux s'y rattachant (indemnités mensuelles des conseillers techniques, réglementation…
