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Cote : 1355 W 1-13Période : 1997 - 2002Extrait de la notice :
…Versement du bureau de la réglementation et des élections de la Préfecture des Hautes-Alpes…
…Bureau de la réglementation et des élections…
…Bureau de la réglementation et des élections…
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Cote : 1354 W 1-34Période : 1924 - 2002Extrait de la notice :
…Versement du bureau de la réglementation et des élections de la Préfecture des Hautes-Alpes…
…Bureau de la réglementation et des élections…
…Bureau de la réglementation et des élections…
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Cote : 1400 W 1-4Période : 1981 - 2000Extrait de la notice :
…Versement du bureau de la réglementation générale et des élections de la Préfecture des Hautes-Alpes…
…Bureau de la réglementation générale et des élections…
…Bureau de la réglementation générale et des élections…
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Cote : 1402 W 1-18Période : 1983 - 2005Extrait de la notice :
…Versement du bureau de la réglementation générale et des élections de la Préfecture des Hautes-Alpes…
…Bureau de la réglementation générale et des élections…
…Bureau de la réglementation générale et des élections…
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Cote : 1401 W 1-12Période : 1966 - 2002Extrait de la notice :
…Versement du bureau de la réglementation générale et des élections de la Préfecture des Hautes-Alpes…
…Bureau de la réglementation générale et des élections…
…Bureau de la réglementation générale et des élections…
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Cote : 1482 W 1-4Période : 1984 - 2006Extrait de la notice :
…Bordereau de versement du bureau de la règlementation générale et des élections de la Préfecture des…
…Bordereau de versement du bureau de la règlementation générale et des élections de la Préfecture des…
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Cote : 1483 W 1-9Période : 1990 - 1999Extrait de la notice :
…Bordereau de versement du Bureau de la règlementation générale et des élections de la Préfecture des…
…Bordereau de versement du Bureau de la règlementation et des élections de la Préfecture des Hautes-Alpes…
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Cote : 1589 W 1-13Période : 1928 - 2007Extrait de la notice :
…Bureau de la Réglementation sanitaire. Bureau de la Santé et de l'Environnement…
…Bureau de la Réglementation sanitaire. Bureau de la Santé et de l'Environnement…
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Cote : FRAD002/ H-dépôt 15Période : 1848 - 1975Extrait de la notice :
…Ce fonds contient des documents relatifs à la réglementation en vigueur dans ce type d'établissement,…
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Cote : E-dépôt 1057 1W1-2Période : 1995 - 2000Extrait de la notice :
…Le tri du fonds a été effectué suivant la réglementation DAF/DPACI/RES/2009/018 du 28 août 2009 relative…