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Cote : C/2010/20Extrait de la notice :
…de la réglementation sur les espaces protégés, l'Ecole nationale du patrimoine, le Centre des hautes…
…, l'organisation de la DAPA, la réforme de la réglementation sur les Monuments historiques, l'évolution…
…, l'inspection des services, et quelques thématiques particulières (économie du patrimoine et réglementation…
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Cote : 2671WPériode : 1979 - 2018Extrait de la notice :
…Préservation, mise en valeur et gestion du parc, mise en œuvre de la réglementation en matière d'aménagement…
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Cote : B/2010/17Extrait de la notice :
…Ce versement est constitué de documents relatifs à la réglementation européenne et aux conventions internationales…
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Cote : B/2004/19Extrait de la notice :
…Les dossiers sont composés de dossiers généraux (réglementation, fonctionnement), de notes et de rapports…
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Cote : 2521W/1-38Période : 1991 - 2010Extrait de la notice :
…Enfin, les dossiers de règlementation des boisements - qui visent à établir un bon équilibre entre zones…
…2521W Remembrement rural, études sur la liaison Saône-Rhin et règlementation des boisements.…
…Remembrement rural, études d'aménagement sur le tracé de la liaison Saône-Rhin et règlementation des…
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Cote : 2217WPériode : 1943 - 1997Extrait de la notice :
…Cette lacune est liée à une réglementation restée longtemps bien moins contraignante que celles relatives…
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Cote : 3PExtrait de la notice :
…Les deux débutent par les dossiers de législation, réglementation et mise en œuvre générale des opérations…
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Période : 1319 - 1995Extrait de la notice :
…Rapport du garde général des Eaux et Forêts sur la réglementation des pâturages communaux (1899). 1812…
…Véhicules automobiles, circulation, réglementation, accidents, statistiques et sensibilisation : souches…
…Extraits du registre des délibérations du conseil municipal portant réglementation des pâturages communaux…
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Période : 1657 - 1970Extrait de la notice :
…Circulation de véhicules automobiles, réglementation, accidents, statistiques, sensibilisation aux risques…
…contagieuses, vaccinations, épandage de produits antiparasitaires, campagnes de désinfection et réglementation…
…Circulation de véhicules automobiles, réglementation, accidents, statistiques, sensibilisation aux risques…
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Période : 1584 - 1978Extrait de la notice :
…(1925), sur l’exploitation de bois communaux non soumis au régime forestier (1929), et sur la réglementation…
…Règlementation de l’état civil : correspondance et arrêtés (1896-1974).…
…Demande d’obtention de règlementation d’un barrage de prise d’eau sur la rivière de l’Ivoire, au quartier…