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Cote : 1349 W 1-83Période : 1948 - 1987Extrait de la notice :
…Préfecture - Bureau de la réglementation…
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Cote : 1243 W 1-87Période : 1951 - 1984Extrait de la notice :
…Préfecture du Cantal - Bureau de la réglementation…
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Cote : 1086 W 1-67Période : 1902 - 1981Extrait de la notice :
…Préfecture du Cantal - Bureau de la réglementation…
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Cote : 2034 W 1-64Période : 1946 - 2011Extrait de la notice :
…Sous-préfecture de Saint-Flour - Bureau de la réglementation…
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Cote : 1018 W 8-48Période : 1960 - 1980Extrait de la notice :
…Préfecture - 1e Direction - 2e Bureau - Réglementation, étrangers, état civil…
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Cote : 2033 W 1-8Période : 1944 - 2001Extrait de la notice :
…Sous-préfecture de Saint-Flour - Bureau de la réglementation…
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Cote : 10 W 1-257Période : 1932 - 1951Extrait de la notice :
…Préfecture - Bureau des associations, affaires militaires, réglementation, étrangers, comptabilité…
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Cote : 1613 W 1-9Période : 1987 - 1993Extrait de la notice :
…Préfecture du Cantal - Bureau des élections et de la règlementation…
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Cote : 2032 W 1-7Période : 1888 - 2011Extrait de la notice :
…Sous-préfecture de Saint-Flour - Bureau de la règlementation, service greffe des associations loi du…
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Cote : 21 J 1-21Période : 1939 - 1975Extrait de la notice :
…21 J 11 à 16) ; de la documentation sur la guerre et la résistance (21 J 19, 21 et 22) ; de la réglementation…
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