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Cote : 1461/W/1 à 5Période : 1929 - 2015Extrait de la notice :
…Ces archives, versées par le bureau du statut et de la règlementation du département des relations sociales…
…Personnel : statut et règlementation…
…Personnel : statut et règlementation…
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Cote : 1201/W/1 à 92Période : 1801 - 1954Extrait de la notice :
…règlementation…
…règlementation…
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Cote : 5/IMPR/1 à 24Période : 1962 - 1987Extrait de la notice :
…règlementation…
…règlementation…
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Cote : 1E/COM1-122Période : 1792 - 1907Extrait de la notice :
…État civil / Réglementation - Compiègne…
…État civil / Réglementation - Compiègne…
…État civil / Réglementation - Compiègne…
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Cote : 1W/SCM1-95Période : 1966 - 2014Extrait de la notice :
…archives publiques ont été versées et confiées au service des archives intercommunales selon la réglementation…
…archives publiques ont été versées et confiées au service des archives intercommunales selon la réglementation…
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Période : 1791 - 1962Extrait de la notice :
…- Sous-série 13M Agriculture : statistiques agricoles, affaires générales, réglementation…
…atmosphériques, météorologie - Sous-série 14M Commerce : chambre de commerce et réglementation…
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Cote : 1W/SEAVBA1-3Période : 1988 - 1998Extrait de la notice :
…archives publiques ont été versées et confiées au service des archives intercommunales selon la réglementation…
…archives publiques ont été versées et confiées au service des archives intercommunales selon la réglementation…
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Cote : 4PPériode : 1801 - 1939Extrait de la notice :
…économique locale Le classement de cette sous-série commence par des dossiers généraux : réglementation…
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Cote : 2J/COM1-335Période : 1890 - 1967Extrait de la notice :
…Classement à la pièce Conditions d’accès Le fonds est librement communicable, sous réserve de la réglementation…
…Classement à la pièce Conditions d’accès Le fonds est librement communicable, sous réserve de la réglementation…
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Cote : 3O 1-1 521Période : 1792 - 1953Extrait de la notice :
…agents-voyers d'arrondissement et cantonaux, exécution des programmes de travaux, personnel, réglementation…
…agents-voyers d'arrondissement et cantonaux, exécution des programmes de travaux, personnel, réglementation…
