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Période : 1839 - 1940Extrait de la notice :
…Ces dossiers reflètent l'activité du préfet en matière de réglementation (repos hebdomadaire, durée du…
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Période : 1950Extrait de la notice :
…d'informations, allant du contrôle des associations, des réfugiés politiques ou des anarchistes, et de la réglementation…
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Période : 1946Extrait de la notice :
…: législation ; réglementation. 1813-1897 8 M 86 1813-1820 8 M 87 1821-1830 8 M 88 1831-1860…
…8 M 89 1861-1897 8 M 90-91 Carburants. 1867-1940 8 M 90 Réglementation de la vente des huiles de…
….......................................................................................... 10 Réglementation…
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Période : 1790 - 1983Extrait de la notice :
…intercommunal de lutte contre les nuisances aéronautiques 1972-1973 1 J 36 Chasse plaine Notre-Dame : réglementation…
…mains courantes 1962-1964 1J6 1J7 Pêche dans l’étang du Bolmon et dans l’étang de Berre : règlementation…
…routière et réglementations diverses sur les voies publiques 1935-1959 1 J 33 Circulation : règlementation…
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Période : 1945Extrait de la notice :
…Cours supplémentaires d’apprentissage de Limoges : réglementation ; programme ; fonctionnement. 1911-…
…situation de ces entreprises et à leur personnel. 1933-1939 9 M 38 Distilleries : instructions et réglementation…
…Cours supplémentaires d’apprentissage de Limoges : réglementation ; programme ; fonctionnement. 1911-…
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Période : 1796 - 1956Extrait de la notice :
…Réglementation générale. — « Vocabulaire n° 10 » : codes destiné au chiffrage des télégrammes de service…
…Postes d’émissions d’acheteurs : listes et indicatifs ; réglementation des postes privés et des stations…
…T.S.F. – Radiodiffusion P 580 Appareils récepteurs : déclarations, lutte contre les parasites, réglementation…
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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Réglementation sur les produits distillés.…
…Réglementation sur les produits distillés.…
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Période : 1533 - 1789Extrait de la notice :
…Yolande d'Aragon, vente qui énumère elle aussi les différents droits, notamment de pêche, et la réglementation…
…Yolande d'Aragon, vente qui énumère elle aussi les différents droits, notamment de pêche, et la réglementation…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…Échenillage des arbres : loi du 26 ventôse an VI ; circulaires et instructions postérieures ; réglementation…
…1925-1938 7 M 135 Circulation et commerce de la pomme de terre : législation, instructions, réglementation…
…118 Encouragement à la culture : instructions ; subventions ; récompense. 1910-1936 7 M 119 Réglementation…
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Période : 1942Extrait de la notice :
…de produits inflammables, explosifs ou déflagrants 5 M 73 Dépôts d’explosifs : instructions ; réglementation…
…de produits inflammables, explosifs ou déflagrants 5 M 73 Dépôts d’explosifs : instructions ; réglementation…
