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Cote : 2521W/1-38Période : 1991 - 2010Extrait de la notice :
…2521W Remembrement rural, études sur la liaison Saône-Rhin et règlementation des boisements.…
…Remembrement rural, études d'aménagement sur le tracé de la liaison Saône-Rhin et règlementation des…
…Enfin, les dossiers de règlementation des boisements - qui visent à établir un bon équilibre entre zones…
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Cote : Edpt 506Période : 1679 - 1946Extrait de la notice :
…Les archives de la commune ont été déposées en 2019 selon la réglementation en vigueur.…
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Période : 1669 - 1965Extrait de la notice :
…Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur.…
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Cote : Edpt 382Période : 1791 - 1955Extrait de la notice :
…Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur.…
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Cote : Edpt 80Période : 1558 - 1953Extrait de la notice :
…Le fonds est librement communicable suivant la réglementation en vigueur, sous réserve des délais de…
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Cote : Edpt 143Période : 1634 - 1960Extrait de la notice :
…Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur.…
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Cote : 2671WPériode : 1979 - 2018Extrait de la notice :
…Préservation, mise en valeur et gestion du parc, mise en œuvre de la réglementation en matière d'aménagement…
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Cote : Edpt 274Période : 1790 - 1956Extrait de la notice :
…Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur, sous réserve des délais de communication…
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Cote : Edpt 412Période : 1551 - 1949Extrait de la notice :
…Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur.…
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Cote : Edpt 70Période : 1685 - 1965Extrait de la notice :
…Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur, sous réserve des délais de communication…