-
Cote : Edpt 506Période : 1679 - 1946Extrait de la notice :
…Les archives de la commune ont été déposées en 2019 selon la réglementation en vigueur.…
-
Période : 1669 - 1965Extrait de la notice :
…Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur.…
-
Cote : Edpt 382Période : 1791 - 1955Extrait de la notice :
…Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur.…
-
Cote : Edpt 80Période : 1558 - 1953Extrait de la notice :
…Le fonds est librement communicable suivant la réglementation en vigueur, sous réserve des délais de…
-
Cote : Edpt 143Période : 1634 - 1960Extrait de la notice :
…Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur.…
-
Cote : Edpt 274Période : 1790 - 1956Extrait de la notice :
…Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur, sous réserve des délais de communication…
-
Cote : Edpt 412Période : 1551 - 1949Extrait de la notice :
…Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur.…
-
Cote : Edpt 70Période : 1685 - 1965Extrait de la notice :
…Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur, sous réserve des délais de communication…
-
Cote : Edpt 470Période : 1578 - 2000Extrait de la notice :
…Il est librement communicable selon la réglementation en vigueur.…
-
Cote : 10 M 1 - 44Période : 1840 - 1940Extrait de la notice :
…monde du travail non sous le rapport de la production mais sous celui de la législation, de la réglementation…