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Période : 1940Extrait de la notice :
…M rassemble, au sein de 63 articles, des documents relatifs à l'organisation du travail, à la réglementation…
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Période : 1789 - 1976Extrait de la notice :
…La sous-série 5 P rassemble, au sein de 350 articles, des documents relatifs à la réglementation, au…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…, la correspondance générale classée par bureau, les rapports des préfets et sous-préfets, la réglementation…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…Profession ambulante, réglementation: 4 M 61. Rage, réglementation : 4 M 53.…
…-1940 4 M 64 Réglementation : nomades Notices individuelles deL à Z 1913-1940 4 M 65 Réglementation…
…Pêche du saumon et de l'anguille, réglementation : 4 M 45. Pêche Ouviale, réglementation : 4 M 44.…
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Cote : Arch. hosp. Visan K 9-28 ; H DEPOT VISAN J 1-3 ; H DEPOT VISAN K 1-34 ; H DEPOT VISAN L 1-22 ; H DEPOT VISAN M 1-39 ; H DEPOT VISAN N 1-8 ; H DEPOT VISAN O 1-14 ; H DEPOT VISAN P 1-10 ; H DEPOT VISAN Q 1-31 ; H DEPOT VISAN S 1 ; H DEPOT VISAN U 1 ; H DEPOTPériode : 1719 - 2004Extrait de la notice :
…On trouvera dans le fonds Délibérations (1736-2001) ; réglementation générale (1821-1997) ; personnel…
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Période : 1973Extrait de la notice :
…La sous-série est organisée en 6 ensembles : - 3 P 1 : généralités et dossiers généraux, réglementation…
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Extrait de la notice :
…On trouvera dans le fonds Archives anciennes Statuts communaux (1429), réglementation du vice-légat…
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Période : 1793 - 2003Extrait de la notice :
…On trouvera dans le fonds Administration pénitentiaire et direction (1896-1997), règlementation (1873…
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Cote : BA 352-581, 734-735Période : 1801 - 1976Extrait de la notice :
…Outre, un certain nombre de manuels et codes de réglementation forestière, d'annuaires et d'une collection…
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Période : 1799 - 1944Extrait de la notice :
…Maquereau, réglementation de la pêche: 9 M 19. Mastic à joints : 9 M 17.…
…Sardine, réglementation de la pêche : 9 M 19. Saumon, pêche: 9 M 19. Sel marin: 9 M 10.…
…La liasse d'archives cotée 9 M 17 concerne la réglementation des brevets d'invention dont un registre…