Menu

Réglementation

Source :

data.culture.fr : réglementation

26 contenus liés

Trier par :
Résultats par page :
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • Hôpital-hospice de Visan
    Cote : Arch. hosp. Visan K 9-28 ; H DEPOT VISAN J 1-3 ; H DEPOT VISAN K 1-34 ; H DEPOT VISAN L 1-22 ; H DEPOT VISAN M 1-39 ; H DEPOT VISAN N 1-8 ; H DEPOT VISAN O 1-14 ; H DEPOT VISAN P 1-10 ; H DEPOT VISAN Q 1-31 ; H DEPOT VISAN S 1 ; H DEPOT VISAN U 1 ; H DEPOT
    Période : 1719 - 2004
    Extrait de la notice :

    …On trouvera dans le fonds Délibérations (1736-2001) ; réglementation générale (1821-1997) ; personnel…

  • Commune de Modène
    Extrait de la notice :

    …On trouvera dans le fonds Archives anciennes Statuts communaux (1429), réglementation du vice-légat…

  • Commune de Crillon-le-Brave
    Extrait de la notice :

    …anciennes : Enregistrement des titres et privilèges (1338-1758), statuts communaux (1732), réglementation…

  • Maison d'arrêt d'Avignon
    Période : 1793 - 2003
    Extrait de la notice :

    …On trouvera dans le fonds Administration pénitentiaire et direction (1896-1997), règlementation (1873…

  • Bibliothèque de la maison forestière de la Font de l'Orme
    Cote : BA 352-581, 734-735
    Période : 1801 - 1976
    Extrait de la notice :

    …Outre, un certain nombre de manuels et codes de réglementation forestière, d'annuaires et d'une collection…

  • Commune de Venasque
    Période : 1256 - 1930
    Extrait de la notice :

    …anciennes : Délimitation du territoire (1256-1788), statuts communaux (fin XVe s.,1782), règlementation…

  • Fonds de l'Association nouvelle de réflexion et pour l'organisation de séjours pour enfants (ANROSE)
    Période : 1983 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Sa gestion administrative s'appuie sur des statuts et un organigramme, selon la réglementation en usage…

    …La communication de ces archives est régie par la réglementation en vigueur pour les archives publiques…

    …Sa gestion administrative s'appuie sur des statuts et un organigramme, selon la réglementation en usage…

  • Commune de Saint-Saturnin-lès-Apt
    Cote : Arch. comm. Saint-Saturnin-lès-Apt AA 1-51 ; Arch. comm. Saint-Saturnin-lès-Apt BB 1-47 ; Arch. comm. Saint-Saturnin-lès-Apt CC 1-141 ; Arch. comm. Saint-Saturnin-lès-Apt DD 1-28 ; Arch. comm. Saint-Saturnin-lès-Apt EE 1-20 ; Arch. comm. Saint-Saturnin-lès
    Période : 1429 - 1802
    Extrait de la notice :

    …Il s'agit ici de documents concernant la réglementation de la vie publique (arrestation de criminels,…

  • Archives de l'aéro-club de Villemomble et Paris Nord-est
    Période : 1935 - 1994
    Extrait de la notice :

    …-Réglementation de la circulation aérienne à l’usage du pilote privé d’avion, Secrétariat Général à l…

    …-Réglementation de la circulation aérienne à l’usage du pilote privé d’avion, Secrétariat Général à l…

  • Archives Hatey-Picq, pharmacien
    Période : 1919 - 1978
    Extrait de la notice :

    …- Le registre comptable des stupéfiants (1950-1960) L'introduction de ce registre concerne la réglementation…

    …- Le registre comptable des stupéfiants (1950-1960) L'introduction de ce registre concerne la réglementation…

Liens