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Cote : 2749W/1/1-2749W/11/2Période : 1962 - 2008Extrait de la notice :
…Documentation et règlementation.…
…Recensement général de la population : documentation et règlementation, 1962-2008.…
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Cote : 1046W/1-16Période : 1968 - 1980Extrait de la notice :
…Réglementation et correspondance diverses sur les nomades, les forains, les agents immobiliers, les marchands…
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Cote : 1914W 1-6Période : 1975 - 2017Extrait de la notice :
…1914 W - Préfecture, Bureau de la Réglementation et des Elections…
…1914 W - Préfecture, Bureau de la Réglementation et des Elections…
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Cote : 2552W/1-5Période : 1979 - 1993Extrait de la notice :
…-1992) ; Registre de prélèvements à échantillon unique (1979-1993) ; Registre de rappel de la réglementation…
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Cote : 1 S 1 - 1 S 638Période : 1801 - 1951Extrait de la notice :
…Les dossiers apportent des renseignements sur la réglementation générale ainsi que sur l'organisation…
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Cote : 1957W1-15Période : 1958 - 2014Extrait de la notice :
…Citoyenneté et de la Légalité, Pôle des Collectivités locales et Démocratie locale - Service Elections-Réglementation…
…Citoyenneté et de la Légalité, Pôle des Collectivités locales et Démocratie locale - Service Elections-Réglementation…
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Cote : 3249W/1-1345Période : 1965 - 1993Extrait de la notice :
…SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE…
…SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE…
…INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION…
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Cote : 1393W/1-137Période : 1864 - 1999Extrait de la notice :
…l'environnement (ICPE), (1940-1999) ; 50-52 réserves sites géologiques (1978-1989) ; 60-64, 103 réglementation…
…NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, INSTALLATIONS CLASSEES, RESERVES SITES GEOLOGIQUES, REGLEMENTATION…
…NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, INSTALLATIONS CLASSEES, RESERVES SITES GEOLOGIQUES, REGLEMENTATION…
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Cote : 1462 W 1-76Période : 1961 - 1985Extrait de la notice :
…Réglementation et élections…
…Réglementation et élections…
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Cote : 1159W/41-88Période : 1881 - 1982Extrait de la notice :
…SAMBOE) et de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) (1959-1978) ; 74-88 réglementation…
…RÉGLEMENTATION DE LA PUBLICITÉ.…
…RÉGLEMENTATION DE LA PUBLICITÉ.…