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Cote : AC/JPExtrait de la notice :
…Réglementation générale et locale.…
…Hospices civils de Lyon - Administration centrale : Série JP (Réglementation générale et locale)…
…Réglementation générale et locale.…
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Cote : M art. 189-7958 ; R art. 726-745 ; 11 R art. 724-2273 ; 10 T art. 25-36 ; 1 W art. 677-23426Période : 1654 - 1969Extrait de la notice :
…méthodique des archives versées par la première division de la préfecture (administration et réglementation…
…La partie « réglementation » est également très riche.…
…Constituée des versements du 2 e bureau, elle concerne : la réglementation générale, notamment des cinémas…
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Cote : 4PPériode : 1801 - 1939Extrait de la notice :
…économique locale Le classement de cette sous-série commence par des dossiers généraux : réglementation…
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Période : 1791 - 1962Extrait de la notice :
…- Sous-série 13M Agriculture : statistiques agricoles, affaires générales, réglementation…
…atmosphériques, météorologie - Sous-série 14M Commerce : chambre de commerce et réglementation…
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Cote : M 2056-8081 ; 10 T 8-45 ; 1 W 479-51078 ; 9 W 1-13 ; 1405 W 101-417Période : 1944 - 1970Extrait de la notice :
…méthodique des archives versées par la première division de la préfecture (administration et réglementation…
…République, puis au Sénat, et des référendums de 1945 à 1965 ; Police administrative et réglementation…
…débits de boissons, prostitution, toxicomanie) et la police des jeux, la police de l'air et la réglementation…
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Cote : 3O 1-1 521Période : 1792 - 1953Extrait de la notice :
…agents-voyers d'arrondissement et cantonaux, exécution des programmes de travaux, personnel, réglementation…
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Cote : 3 E 27/1-887Période : 1552 - 1902Extrait de la notice :
…fabriques des différentes paroisses de Meulan ont été réintégrées en série G, conformément à la réglementation…
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Cote : 31 W 1-75Période : 1939 - 1950Extrait de la notice :
…méthodique des archives versées par la première division de la préfecture (administration et réglementation…