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Cote : 3645W 1 - 32Période : 1938 - 1996Extrait de la notice :
…Réglementation et organisation de l'enseignement supérieur et des établissements d'enseignement supérieur…
…3645W - Réglementation et organisation de l'enseignement supérieur et des établissements d'enseignement…
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Cote : D1X1 1 - 76Période : 1856 - 1959Extrait de la notice :
….- Réglementation et instructions (1856-1956). Conseil de surveillance (1887-1917).…
….- Réglementation et instructions (1856-1956). Conseil de surveillance (1887-1917).…
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Cote : 4298W 1 - 13Période : 1949 - 1970Extrait de la notice :
…réglementation…
…réglementation…
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Cote : 2925W 1 - 11Période : 1891 - 1972Extrait de la notice :
…réglementation…
…réglementation…
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Cote : 3171W 1 - 16Période : 1888 - 2000Extrait de la notice :
…réglementation…
…réglementation…
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Cote : AA/739/1/B/1Période : 1952 - 1989Extrait de la notice :
…Il s'agit de documentation sur la réglementation, l'organisation et l'activité des établissements…
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Cote : GR V 3 189 - 703Période : 1892 - 1964Extrait de la notice :
…Viennent enfin les documents concernant la défense passive, la réglementation technique et la mobilisation…
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Cote : AA/232/2/H/2Période : 1822 - 1978Extrait de la notice :
…Il concerne la réglementation générale de l’établissement, les achats, les affaires industrielles…
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Cote : GD 2 T 1 - GD 2 T 66Période : 1940 - 1945Extrait de la notice :
…début 1941, puis de la direction au printemps 1943, en terme d'emploi, d'organisation et de réglementation…
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Cote : MV FF3 1-45Période : 1794 - 1893Extrait de la notice :
…sur différents aspects du Conseil des prises comme les personnels, la rémunération ou encore la réglementation…
…sur différents aspects du Conseil des prises comme les personnels, la rémunération ou encore la réglementation…