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Réglementation

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data.culture.fr : réglementation

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  • Fonds de l'hôpital Saint-Maurice d'Épinal
    Cote : Hdpt 14
    Période : 1520 - 1964
    Extrait de la notice :

    …Fondation et privilèges, titres de propriétés, matières ecclésiastiques, administration, réglementation, personnel, bâtiments et mobiliers, malades hospitalisés…

    …Fondation et privilèges, titres de propriétés, matières ecclésiastiques, administration, réglementation, personnel, bâtiments et mobiliers, malades hospitalisés…

  • Fonds des archives communales de Vaudoncourt
    Cote : Edpt 506
    Période : 1679 - 1946
    Extrait de la notice :

    …Les archives de la commune ont été déposées en 2019 selon la réglementation en vigueur.…

    …Les archives de la commune ont été déposées en 2019 selon la réglementation en vigueur.…

  • Fonds des archives communales d'Urville
    Période : 1669 - 1965
    Extrait de la notice :

    …Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur.…

    …Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur.…

  • Fonds des archives communales de Bruyères
    Cote : Edpt 80
    Période : 1558 - 1953
    Extrait de la notice :

    …Le fonds est librement communicable suivant la réglementation en vigueur, sous réserve des délais de communication et de l’état de conservation des documents…

    …Le fonds est librement communicable suivant la réglementation en vigueur, sous réserve des délais de communication et de l’état de conservation des documents…

  • Archives communales de Raves
    Cote : Edpt 382
    Période : 1791 - 1955
    Extrait de la notice :

    …Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur.…

    …Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur.…

  • Fonds des archives communales de Dombrot-sur-Vair
    Cote : Edpt 143
    Période : 1634 - 1960
    Extrait de la notice :

    …Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur.…

    …Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur.…

  • Archives communales de Ruaux
    Cote : Edpt 412
    Période : 1551 - 1949
    Extrait de la notice :

    …Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur.…

    …Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur.…

  • Archives communales de La Bourgonce
    Cote : Edpt 70
    Période : 1685 - 1965
    Extrait de la notice :

    …Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur, sous réserve des délais de communication et de l’état de conservation des documents…

    …Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur, sous réserve des délais de communication et de l’état de conservation des documents…

  • Archives communales de Liézey
    Cote : Edpt 274
    Période : 1790 - 1956
    Extrait de la notice :

    …Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur, sous réserve des délais de communication en vigueur et de l’état de conservation des…

    …Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur, sous réserve des délais de communication en vigueur et de l’état de conservation des…

  • Fonds de la Société de tir de Tendon.
    Cote : 71 J
    Période : 1879 - 1905
    Extrait de la notice :

    …Statuts, arrêtés, réglementation, concours, correspondance.…

    …Statuts, arrêtés, réglementation, concours, correspondance.…

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