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Réglementation

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data.culture.fr : réglementation

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  • Personnel : statut et règlementation
    Cote : 1461/W/1 à 5
    Période : 1929 - 2015
    Extrait de la notice :

    …Ces archives, versées par le bureau du statut et de la règlementation du département des relations sociales et de la politique sociale (DRSPS), présentent…

    …Personnel : statut et règlementation…

    …Personnel : statut et règlementation…

  • Sélection du Journal officiel de la République française
    Cote : 1201/W/1 à 92
    Période : 1801 - 1954
    Extrait de la notice :

    …règlementation…

  • Actes administratifs des services de l'État en Île-de-France
    Cote : 5/IMPR/1 à 24
    Période : 1962 - 1987
    Extrait de la notice :

    …règlementation…

  • Préfecture. - Réglementation économique (1883-2001)
    Cote : 359 W 8, 18 à 20, 24, 31, 37 à 39, 44, 46, 361 W 7, 27 à 28, 30, 32 à 33, 36 à 46, 362 W 33, 363 W 2, 364 W 51, 371 W 7, 504 W 7, 11 à 12, 14, 541 W 1 à 10, 34 à 35, 544 W 15, 773 W 1 à 8, 19 à 29, 33, 37 à 38, 41 à 47, 54 à 57, 1157 W 1 à 5
    Période : 1883 - 2001
    Extrait de la notice :

    …Les thématiques gérées par le bureau de la réglementation sont multiples.…

    …Cet instrument de recherche concerne spécifiquement la réglementation économique Tourisme Agriculture professions réglementées suivi des commerces syndicats…

    …. - Réglementation économique de l'Etat.…

  • Préfecture. - Réglementation de l'ordre public par l'Etat (1920-1999)
    Cote : 97 W 8, 361 W 1, 4, 9 à 13, 362 W 1 à 5, 9 à 10, 18 à 22, 363 W 1, 3 à 9, 11, 364 W 17, 23, 27, 29 à 31, 34 à 37, 43 à 46, 52, 365 W 69 à 72, 371 W 1 à 5, 505 W 7 à 9, 542 W 1 à 7, 544 W 13 à 14, 18, 21, 23, 25, 547 W 1, 2, 4, 7, 549 W 19, 40 à 64, 773 W 3
    Période : 1920 - 1999
    Extrait de la notice :

    …Les thématiques gérées par le bureau de la réglementation sont multiples Cet instrument de recherche concerne spécifiquement les affaires d’ordre public…

    …. - Réglementation de l'ordre public par l'Etat.…

    …. - Réglementation de l'ordre public par l'Etat (1920-1999)…

  • Préfecture. - Réglementation générale et police administrative (1883-2001)
    Cote : 361 W 5 à 6, 14, 19 à 20, 25, 364 W 16, 18, 20, 25, 28, 505 W 5, 544 W 5
    Période : 1928 - 1982
    Extrait de la notice :

    …Les thématiques gérées par le bureau de la réglementation sont multiples  Cet instrument de recherche porte spécifiquement sur les questions environnementales…

    …Réglementation de l'Etat par la Préfecture. - Protection de la nature et du domaine rural.…

    …. - Réglementation générale et police administrative (1883-2001)…

  • Associations de l'arrondissement d'Argenteuil déclarées au titre de la loi du 1er juillet 1901 (1879-2008)
    Cote : 2165 W 1 à 827
    Période : 1879 - 2008
    Extrait de la notice :

    …Versement effectué le 31 mai 2011. 2011-05-31 Versement numéro via 2011-02534 SOUS-PREFECTURE D'ARGENTEUIL Bureau de l'administration générale et de la réglementation…

    …SOUS-PREFECTURE D'ARGENTEUIL Bureau de l'administration générale et de la réglementation…

    …SOUS-PREFECTURE D'ARGENTEUIL Bureau de l'administration générale et de la réglementation…

  • Elections européennes (1984)
    Cote : 610 W 1 à 6
    Période : 1984 - 1984
    Extrait de la notice :

    …Versement le 9 septembre 1987 par la Préfecture du Val-d'Oise, Direction de la réglementation, bureau des élections et des affaires générales. 1987-09…

    …-09 Versement numéro via 1987-00249 PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales…

    …Versement le 9 septembre 1987 par la Préfecture du Val-d'Oise, Direction de la réglementation, bureau des élections et des affaires générales. 1987-09…

  • Réferendum (1992)
    Cote : 838 W 1 à 4
    Période : 1992 - 1992
    Extrait de la notice :

    …Versement le 21 décembre 1995 par la Préfecture du Val-d'Oise, Direction de l'administration générale et de la réglementation, bureau des élections. 1995…

    …-12-21 Versement numéro via 1995-00454 PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE ET DE LA REGLEMENTATION, Bureau des élections…

    …Versement le 21 décembre 1995 par la Préfecture du Val-d'Oise, Direction de l'administration générale et de la réglementation, bureau des élections. 1995…

  • Elections régionales (1992)
    Cote : 836 W 1 à 4
    Période : 1992 - 1992
    Extrait de la notice :

    …Versement le 21 décembre 1995 par la Préfecture du Val-d'Oise, Direction de l'administration générale et de la réglementation, bureau des élections. 1995…

    …-12-21 Versement numéro via 1995-00452 PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE ET DE LA REGLEMENTATION, Bureau des élections…

    …Versement le 21 décembre 1995 par la Préfecture du Val-d'Oise, Direction de l'administration générale et de la réglementation, bureau des élections. 1995…

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