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Cote : 20000367/1-20000367/7Période : 1955 - 1997Extrait de la notice :
…Sommaire Art 1 : Législation et réglementation funéraires. Conditions d’exercice des services de pompes funèbres. Transport de corps.…
…Certificats de décès : Réglementation, 1955-1997. Art 2 : Certificats de décès : Statistiques, 1987-1995.…
…Art 2 (suite)-3 : Chambres funéraires : Réglementation, 1986-1997. Art 3 (suite)-4 : Cercueils : Réglementation et agréments, 1981-1997.…
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Cote : 20020067/1-20020067/8Période : 1966 - 1992Extrait de la notice :
…Le versement 20020067 regroupe les dossiers de réglementation et de codification versés par la sous-direction du droit commercial, du droit immobilier…
…Dossiers de réglementation. - 19950410, art. 1 à 7. Dossiers de réglementation. - 19980384, art. 1 à 15. Dossiers de réglementation.…
…Sommaire Art 1-8 : Dossiers de réglementation et de codification du droit commercial, 1966-1992…
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Cote : 19920677/1-19920677/7Période : 1955 - 1981Extrait de la notice :
…Art 2-3 : Réglementation et statuts divers (surtout administration Centrale), 1955-1978. Art 4 : Préparation du budget, 1971-1981.…
…Art 5 : Services extérieurs : organisation et réglementation, 1966-1970. Art 6-7 : Droits syndicaux : enquête, réglementation, 1971-1980.…
…réglementation…
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Cote : 20111082/1-20111082/5Période : 1953 - 1982Extrait de la notice :
…Réglementation concernant la santé, la sécurité et l'hygiène au travail.…
…réglementation…
…réglementation…
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Cote : 20030412/1-20030412/6Période : 1947 - 1986Extrait de la notice :
…Intérieur ; Direction de la Réglementation. Réglementation et casinos des Alpes-Maritimes (1947-1986)…
…Intérieur ; Direction de la Réglementation. Réglementation et casinos des Alpes-Maritimes (1947-1986)…
…Direction de la Réglementation (ministère de l'Intérieur)…
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Cote : 19820029/1-19820029/43Période : 1853 - 1954Extrait de la notice :
…Sommaire Art 1-10 (TT 4785-4794) : Réglementation et demandes de tarifs préférentiels sur les chemins de fer, 1853-1931.…
…Art 11-18 (TT 4795-4802) : Coordination des transports ferroviaires et routiers : Réglementation, études, subventions aux services publics d’automobiles…
…Art 21-23 (TT 4805-4807) : Exploitation technique et commerciale, priorité des transports : Réunions de commissions spécialisées, réglementation, 1934…
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Cote : 2120 W 10Période : 1959 - 1961Extrait de la notice :
…Dossiers nominatifs et individuels de demandes d'autorisations : réglementation, pièces justificatives, correspondance.…
…règlementation…
…Dossiers nominatifs et individuels de demandes d'autorisations : réglementation, pièces justificatives, correspondance.…
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Cote : 19950237/1-19950237/52Période : 1920 - 1992Extrait de la notice :
…Sommaire Art 1-52 : Elaboration de la législation et de la réglementation : Police de l’ordre public et de la circulation, Police de la presse et des activités…
…culturelles ; Police des changes ; Police sanitaire ; environnement ; activité économique ; réglementation des professions réglementation du marché de…
…certaines denrées ; branches d’activités soumises à une autorisation ou contrôlées ; réglementation des transports ; réglementation des produits agricoles…
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Cote : 19980441/1-19980441/45Période : 1964 - 1989Extrait de la notice :
…Sommaire Elaboration de la réglementation et de la normalisation pour la sécurité et le confort de l’habitat, contrôle et agrémentation des organismes…
…Art 1-10 : Normalisation et réglementation des matériaux et techniques de construction, collaboration avec la commission des communautés européennes, mise…
…Art 11-24 : Réglementation de protection du consommateur en matière de sécurité contre l’incendie et les catastrophes naturelles, 1973-1987.…
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Cote : 19830204/1-19830204/195Période : 1894 - 1980Extrait de la notice :
…dessins d’opérations, classement par département, 1894, 1967-1978 Art 126-195 (R 2467-2536) : Surveillance, entretien des ouvrages d’Art études techniques, réglementation…
…, technologie, réglementation, 1945-1980…
…réglementation…