-
Extrait de la notice :
…Législation et réglementation intérieure.…
…Législation et réglementation intérieure.…
-
Cote : 15AL160Période : 1873 - 1915Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Réglementation des adjudications de travaux.…
…Réglementation des adjudications de travaux.…
-
Cote : 2422W4Période : 1949 - 1964Fonds : Office national des anciens combattants et victimes de guerre, service départemental de MoselleExtrait de la notice :
…Carte du combattant : listes, circulaires, réglementation.…
…Carte du combattant : listes, circulaires, réglementation.…
-
Cote : 45J43Période : 1965 - 1971Extrait de la notice :
…Devis, réglementation (1965-1970), plans (1965-1971).…
…Devis, réglementation (1965-1970), plans (1965-1971).…
-
Cote : 821ED5Période : 1964 - 1988Extrait de la notice :
…Primes de vacances et de rendement : réglementation.…
…Primes de vacances et de rendement : réglementation.…
-
Cote : 3AL233Période : 1914 - 1918Extrait de la notice :
…Réglementation de la circulation pendant la guerre.…
…Réglementation de la circulation pendant la guerre.…
-
Cote : 157W122 - 157W123Période : 1945 - 1954Extrait de la notice :
…Règlementation et affaires courantes.…
…Règlementation et affaires courantes.…
-
Cote : 15AL106Période : 1871 - 1910Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…. - Règlementation générale.…
…. - Règlementation générale.…
-
Cote : 3AL511Période : 1912 - 1918Extrait de la notice :
…Réglementation de la circulation automobile et taxis (1912-1914). Véhicules admis à circuler pendant la guerre (1915-1918).…
…Réglementation de la circulation automobile et taxis (1912-1914). Véhicules admis à circuler pendant la guerre (1915-1918).…
-
Cote : 151W172Période : 1945 - 1950Extrait de la notice :
…Réglementation, instructions, notes et rapports, concours, voitures automobiles, élections (1945-1950).…
…Réglementation, instructions, notes et rapports, concours, voitures automobiles, élections (1945-1950).…
-
Cote : 61J467A/2E38Période : 1829 - 1945Extrait de la notice :
…Pompes funèbres : règlementation, tarifs, contrats, cahiers des charges.…
…Pompes funèbres : règlementation, tarifs, contrats, cahiers des charges.…
-
Cote : 172J111/11Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Le Lièvre : la nouvelle règlementation des installations classées.…
…Le Lièvre : la nouvelle règlementation des installations classées.…
-
Cote : 1HD/F43/6Période : 1839 - 1955Extrait de la notice :
…Etats de service, indemnités de vestiaire, frais de séjour, réglementation, demandes de diplôme, traités conclus entre l'administration des hospices et…
…Etats de service, indemnités de vestiaire, frais de séjour, réglementation, demandes de diplôme, traités conclus entre l'administration des hospices et…
-
Cote : 15AL878Période : 1874 - 1927Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Réglementation des dépôts de munitions et explosifs (1905-1924).…
…Réglementation des dépôts de munitions et explosifs (1905-1924).…
-
Cote : 96W7Période : 1944 - 1946Extrait de la notice :
…Réglementation et correspondance générales. Circulaires ministérielles. Communications officielles. Instructions aux préfets. Projets de loi.…
…Réglementation et correspondance générales. Circulaires ministérielles. Communications officielles. Instructions aux préfets. Projets de loi.…
-
Cote : 1HD/H691Période : 1937 - 1940Extrait de la notice :
…Défense passive : réglementation, consignes de protection contre les attaques aériennes, état du personnel mobilisable ou non, préparatifs des évacuations…
…Défense passive : réglementation, consignes de protection contre les attaques aériennes, état du personnel mobilisable ou non, préparatifs des évacuations…
-
Cote : 1545W615Période : 1971 - 1990Extrait de la notice :
…Relations fonctionnelles et organisationnelles de la PAF, réglementation, instructions, gestion et information des personnels, plan de réorganisation et…
…Relations fonctionnelles et organisationnelles de la PAF, réglementation, instructions, gestion et information des personnels, plan de réorganisation et…
-
Cote : 355ED1J2Extrait de la notice :
…vagabondage, chiens errants, nettoyage des cheminées : avis et arrêtés du maire et du préfet ; débits de boisson et auberges : autorisations, interdictions et règlementation…
…vagabondage, chiens errants, nettoyage des cheminées : avis et arrêtés du maire et du préfet ; débits de boisson et auberges : autorisations, interdictions et règlementation…
-
Cote : 803ED13Période : 1995 - 2001Fonds : 803ED - Syndicat intercommunal pour la collecte des ordures ménagères (SICOM) du Val de MetzExtrait de la notice :
…Collecte des encombrants : réglementation, organisation de la collecte ; récupération du papier et du carton : récapitulatifs des ouvrages, conventions…
…Collecte des encombrants : réglementation, organisation de la collecte ; récupération du papier et du carton : récapitulatifs des ouvrages, conventions…
-
Cote : 1545W593Période : 1973 - 1989Extrait de la notice :
…rendus de réunions, notes et instructions, dispositions législatives et réglementaires (1983-1989), lutte contre les nuisances sonores : périmètre de réglementation…
…rendus de réunions, notes et instructions, dispositions législatives et réglementaires (1983-1989), lutte contre les nuisances sonores : périmètre de réglementation…
-
Cote : 151W778Période : 1948 - 1964Extrait de la notice :
…des ouvriers domiciliés à Guerstling, employés en Sarre (1953), introduction de médecins sarrois en France, convention franco-sarroise relative à la réglementation…
…des ouvriers domiciliés à Guerstling, employés en Sarre (1953), introduction de médecins sarrois en France, convention franco-sarroise relative à la réglementation…
-
Cote : 151W802Période : 1953 - 1958Extrait de la notice :
…Sociétés d'économie mixte : instructions, textes essentiels et principes, réglementation, décrets (1953-1958), questions-réponses, observations particulières…
…Sociétés d'économie mixte : instructions, textes essentiels et principes, réglementation, décrets (1953-1958), questions-réponses, observations particulières…
-
Cote : 59U2Période : 1920 - 1927Extrait de la notice :
…Relevés analytiques des affaires ouvertes en application de la réglementation de novembre-décembre 1918, en réponse à l'instruction du 6 mai 1926 du directeur…
…Relevés analytiques des affaires ouvertes en application de la réglementation de novembre-décembre 1918, en réponse à l'instruction du 6 mai 1926 du directeur…
-
Cote : 151W679Période : 1954 - 1962Extrait de la notice :
…, lutte contre le bruit, stockage des céréales, élaboration des plans d'équipement sanitaire et social, pouvoirs des préfets, protection des animaux, règlementation…
…, lutte contre le bruit, stockage des céréales, élaboration des plans d'équipement sanitaire et social, pouvoirs des préfets, protection des animaux, règlementation…
-
Cote : 59U3Période : 1918 - 1926Extrait de la notice :
…Séquestre des biens allemands : réglementation, instructions (1918-1919), déclaration franco-allemande du 22 décembre 1926 mettant fin aux opérations de…
…Séquestre des biens allemands : réglementation, instructions (1918-1919), déclaration franco-allemande du 22 décembre 1926 mettant fin aux opérations de…
-
Cote : 151W824Période : 1961 - 1970Extrait de la notice :
…Souscription organisée par un parti politique pour couvrir les frais de sa campagne électorale municipale, quêtes à domicile : réglementation, procès-verbal…
…Souscription organisée par un parti politique pour couvrir les frais de sa campagne électorale municipale, quêtes à domicile : réglementation, procès-verbal…
-
Cote : 61J257/6C5Période : 1921 - 1929Extrait de la notice :
…Manuels d'instruction : - " Réglementation concernant les sociétés de préparation et de perfectionnement militaire " ; Paris, Charles-Lavauzelle, 1923…
…Manuels d'instruction : - " Réglementation concernant les sociétés de préparation et de perfectionnement militaire " ; Paris, Charles-Lavauzelle, 1923…
-
Cote : 59U4Période : 1918 - 1939Extrait de la notice :
…Séquestre des biens allemands : règlementation et instructions (1918-1926).…
…Séquestre des biens allemands : règlementation et instructions (1918-1926).…