-
Cote : DE 2017 PA 65 650Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…Affiche sur la réglementation des voitures et des harnais…
-
Cote : E DEPOT 10467Période : 1809 - 1890Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…. - Réglementation et aménagement : délibérations, arrêtés, instruction, rapports, notes, correspondance…
-
Cote : 10 M 19Période : 1803 - 1897Fonds : Travail et main d'oeuvreExtrait de la notice :
…Livrets d'ouvriers : ordonnance de police du 16 ventôse an XII portant sur la réglementation des livrets…
-
Cote : DE 2017 PA 65 471Période : 1939 - 1939Extrait de la notice :
…Arrêté interministériel concernant la réglementation de l'éclairage public et privé en temps de…
-
Cote : DE 2017 PA 65 503Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Arrêté concernant la réglementation de la circulation dans les pays rhénans occupés par les armées alliées…
-
Cote : DE 2017 PA 65 42Période : 1915 - 1915Extrait de la notice :
…Affiche concernant la réglementation sur la circulation dans la zone de l'intérieur et dans la zone des…
-
Cote : GR 2 K 271 14Période : 1939 - 1945Extrait de la notice :
…Arrêté interministériel concernant la réglementation de l'éclairage public et privé en temps de…
-
Cote : MV FF3 1-45Période : 1794 - 1893Extrait de la notice :
…sur différents aspects du Conseil des prises comme les personnels, la rémunération ou encore la réglementation…
…sur différents aspects du Conseil des prises comme les personnels, la rémunération ou encore la réglementation…
-
Cote : G 1030Période : 814 - 1400Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…Ecclesie Sancti-Petri de Compriano et per eam beatissimo Severino ", et réglementation des rapports entre…