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Cote : p. 244Période : 1780 - 1780Extrait de la notice :
…réglementation…
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Cote : p. 561-562Période : 1780 - 1780Extrait de la notice :
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Cote : E-dépôt Beaumont-du-Ventoux FF 2Période : 1593 - 1781Fonds : Commune de Beaumont-du-VentouxExtrait de la notice :
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Cote : E-dépôt Beaumont-du-Ventoux BB 8Période : 1609 - 1751Fonds : Commune de Beaumont-du-VentouxExtrait de la notice :
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Cote : p. 321-444Période : 1780 - 1780Extrait de la notice :
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Cote : A/3Période : 1774 - 1774Fonds : Série A - Intendance du Limousin Limoges - Actes du pouvoir souverain et domaine public (1736-1775)Extrait de la notice :
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Cote : A/2Période : 1728 - 1779Fonds : Série A - Intendance du Limousin Limoges - Actes du pouvoir souverain et domaine public (1736-1775)Extrait de la notice :
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Cote : FRAD084_9 J 1-7Période : 1760 - 1760Fonds : Chambre apostolique d'AvignonExtrait de la notice :
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Cote : A/1Période : 1696 - 1797Fonds : Série A - Intendance du Limousin Limoges - Actes du pouvoir souverain et domaine public (1736-1775)Extrait de la notice :
…REGLEMENTATION…
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Cote : 7S/64Période : 1851 - 1940Extrait de la notice :
…Réglementation générale du service hydraulique : lois, décrets, arrêtés, circulaires, instructions (1851…
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