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Cote : A/3Période : 1774 - 1774Fonds : Série A - Intendance du Limousin Limoges - Actes du pouvoir souverain et domaine public (1736-1775)Extrait de la notice :
…REGLEMENTATION…
…REGLEMENTATION…
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Cote : A/2Période : 1728 - 1779Fonds : Série A - Intendance du Limousin Limoges - Actes du pouvoir souverain et domaine public (1736-1775)Extrait de la notice :
…REGLEMENTATION…
…REGLEMENTATION…
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Cote : A/1Période : 1696 - 1797Fonds : Série A - Intendance du Limousin Limoges - Actes du pouvoir souverain et domaine public (1736-1775)Extrait de la notice :
…REGLEMENTATION…
…REGLEMENTATION…
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Cote : DE 2017 PA 65 650Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…Affiche sur la réglementation des voitures et des harnais…
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Cote : DE 2017 PA 65 471Période : 1939 - 1939Extrait de la notice :
…Arrêté interministériel concernant la réglementation de l'éclairage public et privé en temps de…
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Cote : DE 2017 PA 65 503Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Arrêté concernant la réglementation de la circulation dans les pays rhénans occupés par les armées alliées…
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Cote : DE 2017 PA 65 42Période : 1915 - 1915Extrait de la notice :
…Affiche concernant la réglementation sur la circulation dans la zone de l'intérieur et dans la zone des…
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Cote : LAN-T-318Fonds : Fonds Francine LancelotExtrait de la notice :
…Réglementation par l' Association des sociétés de farandoles et groupes folkloriques du Gard du VIe concours…
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Cote : LAN-T-318Fonds : Fonds Francine LancelotExtrait de la notice :
…Réglementation par l' Association des sociétés de farandoles et groupes folkloriques du Gard du VIe concours…
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Cote : GR 2 K 271 14Période : 1939 - 1945Extrait de la notice :
…Arrêté interministériel concernant la réglementation de l'éclairage public et privé en temps de…