-
Cote : 1 W 104Période : 1943 - 1944Extrait de la notice :
…Réglementation, états par communes, listes.…
-
Cote : 1 W 87Période : 1942 - 1944Extrait de la notice :
…Réglementation générale, revue de presse et correspondance.…
-
Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Réglementation des bals publics, 30 mai 1930.…
-
Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Réglementation de la vente et de la consommation de la pâtisserie, 20 février 1920.…
-
Période : 1855 - 1855Extrait de la notice :
…[Réglementation des étiquettes de fioles contenant des médicaments toxiques], 17 juillet 1855.…
-
Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Réglementation de la consommation des denrées alimentaires dans les établissements ouverts au public,…
-
Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…Réglementation de l'ouverture au public des salles de spectacle, de réunion, des théâtres, concerts,…
-
Période : 1919 - 1940Extrait de la notice :
…Ravitaillement : Règlementation (1922-1939), états des usines dont la mobilisation est proposée par le…
-
Période : 1853 - 1937Extrait de la notice :
…surmortalité dans le département de la Vendée entre 1910 et 1911 (vues 277 à 287), circulaires, réglementation…
-
Période : 1877 - 1983Extrait de la notice :
…des locaux occupés par le dépôt d'étalons à La Roche-sur-Yon (1877-1897, 1947-1955, 1962-1975), règlementation…
-
Période : 1787 - 1792Extrait de la notice :
…Le receveur y consigne les lettres de l'administration, la réglementation et les cas de jurisprudence…
-
Période : 1788 - 1792Extrait de la notice :
…Le receveur y consigne les lettres de l'administration, la réglementation et les cas de jurisprudence…
-
Cote : 1 W 117Période : 1943 - 1944Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation : circulaires (1943-1944).…
-
Cote : 1 W 124Période : 1941 - 1944Extrait de la notice :
…Problème sanitaire du lait en Lot-et-Garonne, réglementation de la vente du lait condensé et des farines…
-
Cote : 1 W 139Période : 1903 - 1945Extrait de la notice :
…Cours de danse, instructions, réglementation : circulaires, arrêtés préfectoraux (1941-1944) ; demandes…
-
Période : 1790 - 1899Extrait de la notice :
…retirer le corps de Jean Caffin sitôt son exécution en place publique, 29 prairial an II (vue 1) ; réglementation…
-
Période : 1790 - 1920Extrait de la notice :
…remise en vigueur de la contribution en avoine, an VIII ; autorisations de cabotage, 1806-1807 et règlementation…