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Cote : 834/FOSS/114Période : 1670 - 1670Extrait de la notice :
…règlementation…
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Cote : 18 Fi 38Période : 1914 - 1920Extrait de la notice :
…parc du Boulingrin, chaussée avec voiture américaine de courrier et panneaux de direction et de réglementation…
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Cote : 1 Fi 1633Période : 1968 - 1969Extrait de la notice :
…le département de la Haute-Marne : arrêté général d'ouverture de la chasse, sécurité publique, règlementation…
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Cote : 1 Fi 1629Période : 1966 - 1967Extrait de la notice :
…modification de l'arrêté du 5 avril 1962 relatif à l'ouverture de la chasse, sécurité publique et règlementation…
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Cote : 1 Fi 1635Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…de la Haute-Marne, arrêté d'ouverture, arrêté de clôture, plan de chasse, sécurité publique, règlementation…
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Cote : O 5308 à 8411, 3 O 1 198 ; 84 Fi 1-88 ; 1001 Fi 113/1-647 ; 1001 Fi 178/1-30Période : 1692 - 1947Extrait de la notice :
…. - Généralités : réglementation, personnel et budget (1809-1937).…